Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere

        Zoho FSM Video Tutorials


              All-in-one knowledge management and training platform for your employees and customers.






                                    Zoho Developer Community




                                                          • Desk Community Learning Series


                                                          • Digest


                                                          • Functions


                                                          • Meetups


                                                          • Kbase


                                                          • Resources


                                                          • Glossary


                                                          • Desk Marketplace


                                                          • MVP Corner


                                                          • Word of the Day


                                                          • Ask the Experts



                                                                    • Sticky Posts

                                                                    • Les Zoholics sont de retour !

                                                                      Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                                    • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                      Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                                    • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                      Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                                    • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                      Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                                    • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                                      Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                                    Manage your brands on social media



                                                                          Zoho TeamInbox Resources



                                                                              Zoho CRM Plus Resources

                                                                                Zoho Books Resources


                                                                                  Zoho Billing Resources

                                                                                    Zoho Projects Resources


                                                                                      Zoho Sprints Resources


                                                                                        Qntrl Resources


                                                                                          Zoho Creator Resources



                                                                                              Zoho CRM Resources

                                                                                              • CRM Community Learning Series

                                                                                                CRM Community Learning Series


                                                                                              • Kaizen

                                                                                                Kaizen

                                                                                              • Functions

                                                                                                Functions

                                                                                              • Meetups

                                                                                                Meetups

                                                                                              • Kbase

                                                                                                Kbase

                                                                                              • Resources

                                                                                                Resources

                                                                                              • Digest

                                                                                                Digest

                                                                                              • CRM Marketplace

                                                                                                CRM Marketplace

                                                                                              • MVP Corner

                                                                                                MVP Corner









                                                                                                  Design. Discuss. Deliver.

                                                                                                  Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                                  Get Started Now


                                                                                                    Zoho Show Resources

                                                                                                      Zoho Writer

                                                                                                      Get Started. Write Away!

                                                                                                      Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                        Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                          Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                              ご検討中の方






                                                                                                                        • Recent Topics

                                                                                                                        • GETTING THERE THANKS

                                                                                                                          So we are still testing thanks to the great Zoho team for firstly getting pricelists working (essential) and writing some code to hide delivery and pickup options. Brilliant. So price lists are a definite mainly because of VAT. We run our Zoho books with
                                                                                                                        • Time Zone is incorrect

                                                                                                                          Time zone is not working properly...I've checked it twice. I'm eastern U.S. time it's currently 12:22 pm EST. CRM shows 3:22 pm EST.
                                                                                                                        • CRM wants to access other apps and services on this device (Documents area)

                                                                                                                          Did anyone else see this today? It only seemed to popup in the Documents area. Blocking it did not stop the ability to upload files there... Why is this coming up and what apps/services is it requesting in the background? Also, is it applicable elsewhere
                                                                                                                        • Custom module - change from autonumber to name

                                                                                                                          I fear I know the answer to this already, but thought I'd ask the question. I created a custom module and instead of having a name as being the primary field, I changed it to an auto-number. I didn't realise that all searches would only show this reference.
                                                                                                                        • How can I populate dropdown data with information from another source or app?

                                                                                                                          I want to maintain a list of items in another app (say in excel or another database) and sync those as items in a drop down menu, instead of copy pasting to import. Is this kind of a feature available?
                                                                                                                        • Dynamic Field Folders in OneDrive

                                                                                                                          Hi, With the 2 options today we have either a Dynamic Parent Folder and lots of attachments all in that one folder with only the ability to set the file name (Which is also not incremented so if I upload 5 photos to one field they are all named the same
                                                                                                                        • Zoho Tables is now available in Zoho One!

                                                                                                                          Hello Zoho One users, We’re excited to announce that Zoho Tables is now included as a part of Zoho One suite! As teams grow, managing projects, approvals, inventories, campaign trackers, and operational workflows across multiple spreadsheets become difficult.
                                                                                                                        • Getting there -thanks

                                                                                                                          So we are still testing thanks to the great Zoho team for firstly getting pricelists working (essential) and writing some code to hide delivery and pickup options. Brilliant. So price lists are a definite mainly because of VAT. We run our Zoho books with
                                                                                                                        • Automatically remove commas

                                                                                                                          Team, Please be consistent in Zoho Books. In Payments, you have commas here: But when we copy and paste the amount in the Payments Made field, it does not accept it because the default setting is no commas. Please have Zoho Books remove commas autom
                                                                                                                        • #3 Making it look like my business

                                                                                                                          Day 3: Meera had created her first invoice. The numbers were right, but something still felt unfinished. Her studio name was there, but the address did not look the way she wanted. Her logo was missing, and the invoice did not really feel like it came
                                                                                                                        • Zoho Books - France

                                                                                                                          L’équipe de Zoho France reçoit régulièrement des questions sur la conformité de ses applications de finances (Zoho Books/ Zoho Invoice) pour le marché français. Voici quelques points pour clarifier la question : Zoho Books est un logiciel de comptabilité
                                                                                                                        • Scan & Fill with double quote key/value pairs

                                                                                                                          Hi, An old Ticket moved to a Topic/Idea: I love the idea of the new Scan & Fill as it nearly covers my previous request for a QR Scanner to read a multi-part QR Code. My QR Codes are hard-coded as below: {"key1":"value1","key2":"value2","key3":"value3"}
                                                                                                                        • Increase the "Maximum Saved Entries per User" Options Limit

                                                                                                                          Hi, You can create lots of saved entries, yet the Limit when you apply one is 25, we may often expect 32 to be in draft, and therefore want to enforce that, can we increase the limit of this field from 25 to 100 (As you can just turn it off and have more
                                                                                                                        • HEIC File Type Viewer

                                                                                                                          Hi, It would be nice to be able to click on the images in the All Entries/Reports Tables which are HEIC the same as JPG, PNG, etc. so they open in a viewer from Zoho or the Attachment Service, today HEIC requires you to download each image and open it
                                                                                                                        • Map Dependency Upgrades in Zoho CRM

                                                                                                                          Map Dependency Fields enhancements are now available across all DCs. Hello everyone, We’ve introduced a set of enhancements to Map Dependency Fields to make setup simpler, faster, and more intuitive. Map Dependency helps control how values appear across
                                                                                                                        • Specific ListView Canvas on Canvas Home Page Always Loads Most Recent ListView, Not the One Specified

                                                                                                                          I had mentioned this to ZOHO, but I mainly wanted to see if others in the Community are also facing this problem. I created a Canvas ListView for a Custom Module, and then created a Canvas Home page (technically on a tab item, but I'm not sure if that
                                                                                                                        • Programmatic Itemized Expenses?

                                                                                                                          It does not appear that it is possible to create itemized expenses programmatically (via the API)? Is this correct, or am I misunderstanding the situation?
                                                                                                                        • Zoho Forms Submission URL

                                                                                                                          Hi Zoho, It would be great to have a URL which can take us to specific form entries. For example: https://forms.zoho.eu/ACCOUNTNAME/report/FORMNAME/records/UNIQUE-REF I currently have a use case where I want to use Zoho Flow to create a module entry in
                                                                                                                        • Optional Parameter in Deluge Sendmail function to link email to record

                                                                                                                          I love sendmail - it offers flexibility (and, with standalone functions, commonality with minimal maintenance) over the years the templates hadn't offered. I understand the templates have come a long way, but I still prefer sendmail most days. That said...
                                                                                                                        • Zoho CRM Functions: Redesigned Interface, Rich Analytics, and Multi-Language Support

                                                                                                                          Hello everyone! We have given Functions in Zoho CRM a major overhaul with a new interface that makes it easier to build, organize, monitor, and troubleshoot your functions throughout their lifecycle. As part of this revamp, we have also introduced a unified
                                                                                                                        • 📣 And the Bigin Customer Award winners are...

                                                                                                                          50+ entries. Customers from across the globe. So many great Bigin stories. And now, it's time to celebrate the people who stood out. We launched the Bigin Customer Awards to see how businesses are using Bigin in their own unique ways, and you did not
                                                                                                                        • Report Configuration - Unable to select "File_Upload" under Supporting Document

                                                                                                                          Good day everyone. I encounter this issue whereby i have difficulty to select "File_Upload" under Supporting Document when i configuring my report. Ps: I have create Supporting Document in Zoho creator form as subform and the add this "File Upload" inside
                                                                                                                        • Zoho CRM Multi-select values not translated

                                                                                                                          Hello! I have some issue with translate custom multi-select fields in zoho CRM in other language. I download export file, but it has all my custom fields and picklist values exept multi-select fields picklist values.  Please, help me to undestand, is
                                                                                                                        • Go Multilingual with Instant Bot Auto-Translation

                                                                                                                          Imagine you run a travel company with customers across different regions. Your website chatbot helps visitors discover travel packages, answers questions, and makes bookings. As your business expands into new markets, you want to offer the same experience
                                                                                                                        • Create Flexible Layouts with Layout Rules

                                                                                                                          In a project, when a work moves from planning to execution, the information teams need can change at every stage. A project can need one set of details, a phase can need another, and a custom process may require an entirely different set of information.
                                                                                                                        • Introducing Incentives for Zoho CRM: Build, automate, and track sales commissions

                                                                                                                          Dear Customers, We are here with an amazing news! We built a direct solution to help manage your commission provisioning activity in your business. From creating commission plans to issuing payouts, this application leverages your sales reps’ performance
                                                                                                                        • Zoho Sites after login page blank

                                                                                                                          after i login to zoho sites, it stalls at a blank screen please help
                                                                                                                        • Map My Client Locations for Zoho CRM Extension: Turn CRM Addresses Into Action

                                                                                                                          Hello everyone, Your CRM knows who your customers are. Now, see where they are on the interactive map directly from Zoho CRM. Introducing Map My Client Locations for Zoho CRM, an extension built for businesses that rely on sales visits, field service,
                                                                                                                        • Find the conversions hiding outside your funnel: User Journeys is now live in PageSense

                                                                                                                          Hello Everyone, We are excited to announce that User Journeys is now live in Zoho PageSense. Here is what that means for you. Funnels are great for one thing. They tell you how the path you designed is performing. Homepage to product to cart to checkout,
                                                                                                                        • Zoho CRM Error message #2 : Fixing [Invalid Credentials] and [Authentication Fail] while configuring IMAP

                                                                                                                          Hi Everyone! As a part of our Zoho CRM Error messages series, we're going to focus on couple of error messages that you might encounter while configuring IMAP and ways to resolve them. These are: [Invalid Credentials] [Authentication Fail] The annoying
                                                                                                                        • Zoho Community Digest - August 2026 | Part 4

                                                                                                                          Hi everyone, and welcome back! We're closing out August with a strong final week, from Incentives for Zoho CRM bringing commission management inside the platform to Sequences in Bigin automating customer follow-ups end to end. There's also an IP allowlist
                                                                                                                        • Related Lists: Consolidate cross-module data

                                                                                                                          A new and efficient way to connect your project data across the boundaries of modules, entities, and applications. Introducing related lists to incorporate related records from any module, entity, or external source directly into the detail view of a
                                                                                                                        • Zoho Workshops in Frankfurt a.M. | 07. & 08. Oktober 2026 | Nur noch 1 Monat

                                                                                                                          Liebe deutschsprachige Zoho Community, Nur noch einen Monat bis zu den Zoho Workshops in Frankfurt! Am 7. und 8. Oktober ist es soweit: Die Zoho Workshops kehren zurück und finden dieses Mal im Radisson Blu Hotel, Frankfurt am Main, statt. Wenn Sie Ihre
                                                                                                                        • Billing Status and WO Status Field Colors -

                                                                                                                          Hello Team, I noticed that the colors of the Billing Status and WO Status fields in the WO module have been changed. (Org ID:170000078905) This is not urgent to correct, but I wanted to bring it to your attention so you can check whether this is a system
                                                                                                                        • Need to set workflow or journey wait time (time delay) in minutes, not hours

                                                                                                                          Minimum wait time for both Campaigns workflows and Marketing Automation journeys is one hour. I need one or the other to be set to several minutes (fraction of the hour). I tried to solve this by entering a fraction but the wait time data type is an integer
                                                                                                                        • Zoho Assist Remote Desktop on Android grey screen

                                                                                                                          With Zoho Assist Remote Desktop for Android when I connect to an unattended device I see only a Grey Screen. It worked fine before. This is a recently issue. I tried to clean data and cache, reinstall app, try and old version... but nothing. Always grey
                                                                                                                        • Integration Multiple WooCommerce Stores

                                                                                                                          Currently, Zoho Marketing Automation supports connecting only one WooCommerce store per account. For businesses managing multiple brands or stores, this creates operational challenges, as they are forced to maintain separate accounts for each store. Suggested
                                                                                                                        • Introducing Smart Fields in Zoho Forms

                                                                                                                          Hello form builders! We are excited to introduce Smart Fields in Zoho Forms - a faster way to add calculations to your forms without writing formulas. Instead of creating multiple fields and configuring complex calculations yourself, you can now drag
                                                                                                                        • Feature Request: Add Sort by Cell Color and Text Color functionality

                                                                                                                          Hello Zoho Sheet Development Team, I am writing to suggest a feature enhancement for Zoho Sheet. Currently, the platform supports "Filter by Color," which is incredibly useful. However, there is no native option to "Sort by Color" (by cell fill or text
                                                                                                                        • MCP for Zoho Sign is not working

                                                                                                                          I'm using the mcp builder at mcp.zoho.com and selected Zoho Sign. I have created it 4 different times but my other mcp servers are working. However, mcp for zoho sign WILL NOT WORK. It throws a 400 error. I've checked everything. I tried with both Grok
                                                                                                                        • Next Page