Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere

        All-in-one knowledge management and training platform for your employees and customers.







                              Zoho Developer Community




                                                    • Desk Community Learning Series


                                                    • Digest


                                                    • Functions


                                                    • Meetups


                                                    • Kbase


                                                    • Resources


                                                    • Glossary


                                                    • Desk Marketplace


                                                    • MVP Corner


                                                    • Word of the Day


                                                    • Ask the Experts



                                                              • Sticky Posts

                                                              • Les Zoholics sont de retour !

                                                                Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                              • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                              • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                              • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                              • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                                Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                              Manage your brands on social media



                                                                    Zoho TeamInbox Resources



                                                                        Zoho CRM Plus Resources

                                                                          Zoho Books Resources


                                                                            Zoho Subscriptions Resources

                                                                              Zoho Projects Resources


                                                                                Zoho Sprints Resources


                                                                                  Qntrl Resources


                                                                                    Zoho Creator Resources



                                                                                        Zoho CRM Resources

                                                                                        • CRM Community Learning Series

                                                                                          CRM Community Learning Series


                                                                                        • Kaizen

                                                                                          Kaizen

                                                                                        • Functions

                                                                                          Functions

                                                                                        • Meetups

                                                                                          Meetups

                                                                                        • Kbase

                                                                                          Kbase

                                                                                        • Resources

                                                                                          Resources

                                                                                        • Digest

                                                                                          Digest

                                                                                        • CRM Marketplace

                                                                                          CRM Marketplace

                                                                                        • MVP Corner

                                                                                          MVP Corner









                                                                                            Design. Discuss. Deliver.

                                                                                            Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                            Get Started Now


                                                                                              Zoho Show Resources

                                                                                                Zoho Writer

                                                                                                Get Started. Write Away!

                                                                                                Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                  Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                    Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                        ご検討中の方




                                                                                                                • Recent Topics

                                                                                                                • CRM HAS BEEN SOOO SLOW For Days 05/15/25

                                                                                                                  I have fantastic Wifi speed and have zero issues with other websites, apps, or programs. It takes an excruciatingly amount of time to simply load a record, open an email, compose an email, draft a new template, etc. Am I in a subset/region of subscribers
                                                                                                                • Approvals in Zoho Creator

                                                                                                                  Hi, This is Surya, in one of  my creator application I have a form called job posting, and I created an approval process for that form. When a user submits that form the record directly adding to that form's report, even it is in the review for approval.
                                                                                                                • Zoho Writer for Proposals

                                                                                                                  Hi, one of the things we've struggled with since moving to Zoho ecosystem is our proposal software Qwilr does not integrate well. It surprises me Zoho doesn't have proposal software but given all the capabilities of Zoho Writer, I'm wonder if anyone is
                                                                                                                • How to Create a Fixed Sliding Time Window (D-45 to D-15) in Zoho Analytics ?

                                                                                                                  Hello, I would like to create a report in Zoho Analytics based on a sliding time window between D-45 and D-15, with a fixed snapshot of that specific period. The data displayed should strictly reflect activity recorded between D-45 and D-15 only, without
                                                                                                                • How exactly does "Reply assistance" work in Zoho Desk? What context is sent to the LLM?

                                                                                                                  Hi, Im trying to better understand the technical behavior of the feature "Reply assistance" in Zoho Desk, and I couldn’t find detailed information in the current documentation. Specifically, I have questions about what data is actually being sent to the
                                                                                                                • How Does Knowledge Base Search and Article Recommendation Work?

                                                                                                                  Hello, I would like to understand how the Knowledge Base search engine works. Specifically, does it search based on: The article title only? The full article content? Both, the article and the content? Keywords? Tags? Also, how does the system determine
                                                                                                                • View Answer Bot conversations?

                                                                                                                  We are trialing Zia and are experimenting with Answer Bot on our knowledge base. So far so good! Management asks me if it is possible to view Answer Bot conversations, the purpose being to look over its shoulder and confirm that it is working as des
                                                                                                                • Train Zia answer bot on only part of Knowledge Base?

                                                                                                                  We are trialing Zia answer bot and hope to use it on the knowledge base to help our users find the information they are looking for. I have found how to train Zia on the entirety of our knowledge base. But is there a way to train it on only certain categories
                                                                                                                • 🚀 WorkDrive 6.0 (Phase 1): Empowering Teams with Content Intelligence, Automation, Accessibility, and Control

                                                                                                                  Hello, everyone! WorkDrive continues to evolve from a robust file management solution into an intelligent, secure, and connected content collaboration platform for modern businesses. Our goal remains unchanged: to simplify teamwork, strengthen data security,
                                                                                                                • Zoho Campaigns: An Outstanding Email Marketing Tool

                                                                                                                  Introducing Zoho Campaigns! A product designed by Zoho, the Zoho Campaigns is made to create, deliver, and manage integrated email campaigns that can help in boosting the sales of a company and its customer base. Zoho Campaigns is actually an email marketing
                                                                                                                • Zoho Creator Developer Console | Improved Distribution and Lifecycle Management for apps

                                                                                                                  Hello everyone, We're excited to introduce new enhancements now in the Zoho Creator Developer Console. These updates strengthen private app distribution through licensing controls and extend environment support across all installed apps, helping teams
                                                                                                                • Anchor Links in Dashboards

                                                                                                                  Hello,  Our dashboards frequently have multiple sections that would be more easily skipped between using anchor links. Please consider adding an anchor link feature to the text widget? This could be done by adding an anchor link option to the text widget next to the "remove" option (see screenshot). The option would assign an ID to the <div> containing the text widget in the live dashboard. Then, the chosen ID could be linked using a traditional <a href="#link_id"> in the html section of the text
                                                                                                                • Zoho CRM for Everyone's NextGen UI Gets an Upgrade

                                                                                                                  Hello Everyone We've made improvements to Zoho CRM for Everyone's Nextgen UI. These changes are the result of valuable feedback from you where we’ve focused on improving usability, providing wider screen space, and making navigation smoother so everything
                                                                                                                • Sync images with Shopify/Cart

                                                                                                                  Hello, sync images with shopify or other cart, it cuts out the double work of having to upload to shopify/cart and zoho. Thanks
                                                                                                                • Allow selection of select inactive users in User data fields

                                                                                                                  Hello, We sometimes need to select a previous employee that has an inactive account in the User data field. For example, when doing database cleanup and indicating actions are done by a certain employee that weren't filled out when they were part of the
                                                                                                                • Is it Possible to Modify Standard Report Urls

                                                                                                                  Is there a way to permanently modify standard report Urls? Use case: Suppose I have a Products report. Showing list as timeline, calendar, or kanban doesn't make sense. Want to hide that from users by adding #Report:Products?zc_ShowAs=false&zc_Print=false
                                                                                                                • Assessment Answered - Automation (Related List)

                                                                                                                  Hello everyone, We have linked a candidate assessment to our job posting. When someone applies, they are required to answer all the assessment questions. However, some candidates submit their applications without completing the questions. In such cases,
                                                                                                                • Smarter holiday planning with yearly-specific Holiday Lists

                                                                                                                  Hello everyone! Managing holidays and business hours is now easier and more efficient. Holiday Lists now support holidays that fall on different dates every year, while business hours now supports more than one holiday list. This helps businesses manage
                                                                                                                • External User onboarding for zoho connect is not really intuitive.

                                                                                                                  So the external user is sent an invite, which has a button that directs them to login to zoho to view the invite, but if they don't have a zoho account, they cannot access that invite, which seems kinda silly, as there is not real way on for them to create
                                                                                                                • Having trouble fetching contents of Zoho Connect Feeds using the API, requesting alternative API documentation.

                                                                                                                  I'm trying to retrieve feed/post data from Zoho Connect using the API but facing challenges with the current documentation. What I've tried: OAuth authentication is working correctly (getting 200 OK responses) Tested multiple endpoints: /pulse/nativeapi/v2/feeds,
                                                                                                                • How to upload file to Connect using API?

                                                                                                                  Hi there. I looked at the API documentation and nowhere did it mention how to use the API method to upload a file even though it is mentioned that it is possible to be done so. Please help.
                                                                                                                • Select the task view on the board in the Zoho Connect iPhone app

                                                                                                                  Hello. How do I select the task view on the board in the Zoho Connect iPhone app? The Android app has this functionality.
                                                                                                                • The power of workflows in Zoho Marketing Automation - Video Webinar

                                                                                                                  In this Zoho Marketing Automation video webinar, our experts walk you through: Why you may want to create marketing workflows How to create marketing workflows Use Zoho CRM data and apply workflows to automate your marketing strategy How workflows can
                                                                                                                • Auto tagging

                                                                                                                  Some of the articles I enter into Notebook get there when I enter them in Raindrop.io and IFTTT copies the articles in Notebook. When this happens the notes are tagged but instead of useful one word tags with topic the tag pertains to the specific article
                                                                                                                • Constant refresh required in lots of Zoho tabs

                                                                                                                  "Hey Zoho, if you can sync my notification bell across 15 tabs using a BroadcastChannel, why can't you send a 'Data Refresh' signal the same way? We don't need a browser reload—we just need the data to sync without us clicking F5 like it's 1999." "PS:
                                                                                                                • What's New in Zoho Billing | January 2026

                                                                                                                  Excited about the latest enhancements in Zoho Billing? Our January updates bring an intelligent AI assistant, smarter subscription management, and improved tax compliance, saving you time and reducing manual work. Dive into the details below to see how
                                                                                                                • Cliq iOS can't see shared screen

                                                                                                                  Hello, I had this morning a video call with a colleague. She is using Cliq Desktop MacOS and wanted to share her screen with me. I'm on iPad. I noticed, while she shared her screen, I could only see her video, but not the shared screen... Does Cliq iOS is able to display shared screen, or is it somewhere else to be found ? Regards
                                                                                                                • Inserting images into Articles or Knowledgebase

                                                                                                                  Hi, Are there any plans in improving the Knowledgebase text editor so it would allow inserting images through Windows clipboard via copy-paste? Say for example I took a screenshot using the snipping tool in Windows and I'd like to insert that image to
                                                                                                                • Links not functioning in Zoho mail

                                                                                                                  Links that are included in emails I receive are not activating. Nothing at all happens when I click on them. I have researched FAQs and this forum to no avail. Any suggestions?
                                                                                                                • Zoho Mail iOS app update: Manage folders and tags

                                                                                                                  Hello everyone! In the most recent version of the Zoho Mail iOS app, we have brought in support to manage(create, edit and delete) the folders and tags. Create folders Create Tags Edit/ Delete folder In addition to this, we have also brought in support
                                                                                                                • Zoho Social API for generating draft posts from a third-party app ?

                                                                                                                  Hello everyone, I hope you are all well. I have a question regarding Zoho Social. I am developing an application that generates social media posts, and I would like to be able to incorporate a feature that allows saving these posts as drafts in Zoho Social.
                                                                                                                • [Important announcement] Zoho Writer will mandate DKIM configuration for automation users

                                                                                                                  Hi all, Effective Dec. 31, 2024, configuring DKIM for From addresses will be mandatory to send emails via Zoho Writer. DKIM configuration allows recipient email servers to identify your emails as valid and not spam. Emails sent from domains without DKIM
                                                                                                                • Create an Eye-Catching Announcement Widget for Your Help Center

                                                                                                                  Hello Everyone! In this week’s edition, let’s explore how to keep your customers updated with exciting news in the Help Center. See how ZylkerMobile wowed their customers by bringing updates right to their portal. ZylkerMobile, the renowned brand for
                                                                                                                • UI issue with Organize Tabs

                                                                                                                  When looking at the organize Tabs window (bellow) you can see that some tabs are grayed out. there is also a "Add Module/Web Tab" button. When looking at this screen it's clear that the grayed out tabs can not be removed from the portal user's screen
                                                                                                                • Super Admin Logging in as another User

                                                                                                                  How can a Super Admin login as another user. For example, I have a sales rep that is having issues with their Accounts and I want to view their Zoho Account with out having to do a GTM and sharing screens. Moderation Update (8th Aug 2025): We are working
                                                                                                                • Task list flag Internal/External for all phases

                                                                                                                  Phases are commonly used in projects to note milestones in the progression of a project, while task lists can be used to group different types of tasks together. It makes sense to be able to define a task list as either internal or external however the
                                                                                                                • Zoho CRM Feature Requests - SMS and Emails to Custom Modules & Time Zone Form Field

                                                                                                                  TLDR: Add Date/Time/Timezone form field, and be able to turn off auto timezone feature. Allow for Zoho Voices CRM SMS Extension to be able to be added to custom modules, and cases. Create a feature that tracks emails by tracking the email chain, rather
                                                                                                                • Our Review Of Zoho CRM after 60 Days

                                                                                                                  The purpose of this is to just share with Zoho why I love their product, but ultimately why I could not choose Zoho CRM for our next CRM. About two months ago we begun a CRM exploration process for our financial planning firm, based in Texas. We already
                                                                                                                • Link Purchase Order to Deal

                                                                                                                  Zoho Books directly syncs with contacts, vendors and products in Zoho CRM including field mapping. Is there any way to associate vendor purchase orders with deals, so that we can calculate our profit margin for each deal with connected sales invoices
                                                                                                                • Extend the Image Choice Field

                                                                                                                  Hi, The New Yes/No field is great for what it does, and the Image Choice Field is good but could be better with some functions from the Yes/No field. Take an example, rather than just Yes/No you want Yes/No/Maybe (Or more than 3 choices), but unlike the
                                                                                                                • Next Page