Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere








                            Zoho Developer Community




                                                  • Desk Community Learning Series


                                                  • Digest


                                                  • Functions


                                                  • Meetups


                                                  • Kbase


                                                  • Resources


                                                  • Glossary


                                                  • Desk Marketplace


                                                  • MVP Corner


                                                  • Word of the Day


                                                  • Ask the Experts



                                                            • Sticky Posts

                                                            • Les Zoholics sont de retour !

                                                              Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                            • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                            • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                            • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                            • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                              Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                            Manage your brands on social media



                                                                  Zoho TeamInbox Resources



                                                                      Zoho CRM Plus Resources

                                                                        Zoho Books Resources


                                                                          Zoho Subscriptions Resources

                                                                            Zoho Projects Resources


                                                                              Zoho Sprints Resources


                                                                                Qntrl Resources


                                                                                  Zoho Creator Resources



                                                                                      Zoho CRM Resources

                                                                                      • CRM Community Learning Series

                                                                                        CRM Community Learning Series


                                                                                      • Kaizen

                                                                                        Kaizen

                                                                                      • Functions

                                                                                        Functions

                                                                                      • Meetups

                                                                                        Meetups

                                                                                      • Kbase

                                                                                        Kbase

                                                                                      • Resources

                                                                                        Resources

                                                                                      • Digest

                                                                                        Digest

                                                                                      • CRM Marketplace

                                                                                        CRM Marketplace

                                                                                      • MVP Corner

                                                                                        MVP Corner







                                                                                          Design. Discuss. Deliver.

                                                                                          Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                          Get Started Now


                                                                                            Zoho Show Resources

                                                                                              Zoho Writer

                                                                                              Get Started. Write Away!

                                                                                              Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                  Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                      ご検討中の方







                                                                                                              • Recent Topics

                                                                                                              • Single Portal for Multiple Apps

                                                                                                                Hello, I'm just getting started with Zoho and I'm very overwhelmed. I am currently using the free trial of Zoho One, but if I can figure it out, I intend to upgrade to the paid version. Zoho One, of course, gives me  access to an entire suite of services/applications. One of the things I'd like to do is have a single place for clients (customers?) to log in and view current projects, invoices, contact information, etc. A single login for my clients. A single portal. I've come across documentation
                                                                                                              • 【開催報告】 大阪 ユーザー交流会 2025/11/20(木)Zoho CRM Plus 活用のアイデアとデータの“見える化”

                                                                                                                皆さま、こんにちは。コミュニティチームの中野です。 11/20(木)に、大阪 ユーザー交流会を開催しました。本投稿では、その様子をお届けします。 当日の登壇資料などもこちらに共有しますので、参加できなかった皆さまもご参照ください。 (Zoho 社員セッションの登壇資料については、11/28(金)に開催予定の東京回の開催報告で共有いたします) 今年2回目の開催となる大阪 ユーザー交流会では、株式会社KDDIウェブコミュニケーションズ 山田さんによる Zoho CRM Plus の事例セッションのほか、「Zoho
                                                                                                              • Pushing Zoho People leave into Microsoft calendar: how to chose how "event" is shown (busy, free etc)

                                                                                                                Hi, how can I select how a "leave" event is pushed into Microsoft calendar? I want for leave "working elsewhere" to show as working elsewhere and NOT as busy.
                                                                                                              • search and Smart Bar both missing in Mail

                                                                                                                One of the users on my account does not have the search bar at the top right or the Smart Bar at the bottom left of the desktop Mail app. Any ideas how to get those back?
                                                                                                              • Zoho CRM for Everyone's NextGen UI Gets an Upgrade

                                                                                                                Hello Everyone We've made improvements to Zoho CRM for Everyone's Nextgen UI. These changes are the result of valuable feedback from you where we’ve focused on improving usability, providing wider screen space, and making navigation smoother so everything
                                                                                                              • Contact custom field in layout

                                                                                                                Good day, all, I have an "Extension" custom field in contacts, and would like to display the contact extension in the ticket layout, but I don't seem to be able to. What am I missing? Thanks Rudy
                                                                                                              • From Zoho CRM to Paper : Design & Print Data Directly using Canvas Print View

                                                                                                                Hello Everyone, We are excited to announce a new addition to your Canvas in Zoho CRM - Print View. Canvas print view helps you transform your custom CRM layouts into print-ready documents, so you can bring your digital data to the physical world with
                                                                                                              • Can I execute two 'functions' when completing a mail merge from CRM?

                                                                                                                Hi, I have set up a mail merge from CRM Deals to a template. I want a copy of this to be saved in Workdrive, and then a copy also saved back into the deal record from which the merge occurred. I can do both independent of each other, and managed to get
                                                                                                              • Every rating counts: Shaping customer experience

                                                                                                                We are back to that beautiful time of the year. It is the season to reflect, be thankful, and appreciate everything that has happened throughout the year. Thanksgiving is a time we connect with our family, friends, and relatives to strengthen relationships,
                                                                                                              • Paging through API results. a major gap in your documentation.

                                                                                                                There is no way for me. to get all of my data through a single API call. Typically REST APis have mechanisms for paging through API results. But the documentation for the API I am using: https://desk.zoho.com/DeskAPIDocument#Introduction Has no mention
                                                                                                              • How to remove duplicate contacts

                                                                                                              • New to automation - please help

                                                                                                                Hi there! We are new to automations in Zoho. We built out one automation campaign and it seems to be firing off for some people but others not. Please advise what's the best practice or if anything we should tweak. Thank you so much!
                                                                                                              • Custom Field for Subscription

                                                                                                                Hi, I can't find a way to add a custom field (to contain a license key generated from our software) against a subscription? Is the only place to add this information in the Invoice module (as custom field for invoice)? When a customer views his subscription via the customer portal, there appears no way to display a license key for them? The invoice is not the natural place to store a license key for a particular subscription, so where else can this be stored and displayed?
                                                                                                              • Custom View and Custom Fields on Zoho Books

                                                                                                                Hi, I have some custom fields on Estimates and Invoices. I also use Custom Views so I can have a lot of information at a glance. I want to include my custom fields as columns in my custom views of estimates / invoice, but it looks like is not possible.
                                                                                                              • Zoho Expense - Report Templates

                                                                                                                Hi Expense Team, I do a recurring trip once every week which has the same cost: Per diem Milage Toll Payment It would be great if there was a feature which allowed me to clone a previously submitted report or create a template reports. This would save
                                                                                                              • Cannot Access Subform Display Order in Deluge

                                                                                                                As highlighted in this community post, we still have to deal with the significant limitation of not being able to access the user-sorted order of subform rows through Deluge. This creates a major disconnect between the UI capabilities and backend automation,
                                                                                                              • Zoho Mail iOS app update - RTL languages support and access emails using permalink and universal link, image upload resolution

                                                                                                                Hello everyone! In the most recent version of the Zoho Mail iOS app update, we have brought in support for RTL languages(Arabic and Urudu), providing a seamless reading experience with proper text alignment and layout throughout the app. We have also
                                                                                                              • Dropdown data depends on filters in another field.

                                                                                                                In my quote form I have a lookup field called Reseller that pulls from Accounts. I would like it to pull from Accounts, but only those accounts with an account field 'Type' where that is 'Reseller'. Does anyone know a way to do this? Similarly, I'd like
                                                                                                              • Is it possible to adjust the web browser tab title (when a ZoHo Desk ticket is opened)

                                                                                                                Hi All, When I open a ZoHo Desk ticket in a web browser, the tab title (text that appears at the top of the browser tab) uses the logic: *company icon picture* (xxxx) #ticket number - company name See below (highlighted in red) for reference. Company
                                                                                                              • Add Attachment Support to Zoho Flow Mailhook / Email Trigger Module

                                                                                                                Dear Zoho Support Team, We hope you are well. We would like to kindly request a feature enhancement for the Mailhook module in Zoho Flow. Currently, the email trigger in Zoho Flow provides access to the message body, subject, from address, and to address,
                                                                                                              • Collections Management: #7 Common Mistakes during Payment Collection

                                                                                                                Payment collection may appear straightforward in most cases. Still, as your customer base expands and transaction volume increases, it becomes clear that even small inefficiencies can lead to delayed payments, increased support load, or even revenue loss.
                                                                                                              • Recruit paid support?

                                                                                                                Hi all, Could anyone who has paid support package advise if it provides value for money with regards to support response times? Exploring the idea as unfortunately when we have faced issues with Recruit it has been a 7+ day timescale from reporting to
                                                                                                              • Unusual activity detected from this IP. Please try again after some time

                                                                                                                When i try to create new addresses on my account i am getting this error, it has been 24 hours now and i am still getting this error can anyone help
                                                                                                              • Read webpage - MSXML2.ServerXMLHTTP

                                                                                                                I have the following VBA script, put together from various sources (mainly zoho forum/help/support, so it once worked, I guess): private Sub GetListOfSheets() Dim url As String Dim xmlhttp As Object Dim parameters As String Dim html As String range("B1").value
                                                                                                              • Sortie de Zoho TABLE ??

                                                                                                                Bonjour, Depuis bientôt 2 ans l'application zoho table est sortie en dehors de l'UE ? Depuis un an elle est annoncée en Europe Mais en vrai, c'est pour quand exactement ??
                                                                                                              • Rename Record Summary PDF in SendMail task

                                                                                                                So I've been tasked with renaming a record summary PDF to be sent as part of a sendmail task. Normally I would offer the manual solution, a user exports the PDF and uploads it to a file upload field, however this is not acceptable to the client in this
                                                                                                              • Limitation with Dynamic Email Attachment Capture

                                                                                                                I've discovered a flaw in how Zoho Creator handles email attachments when using the Email-to-Form feature, and I'm hoping the Zoho team can address this in a future update. The Issue According to the official documentation, capturing email attachments
                                                                                                              • Presenting ABM for Zoho CRM: Expand and retain your customers with precision

                                                                                                                Picture this scenario: You're a growing SaaS company ready to launch a powerful business suite, and are looking to gain traction and momentum. But as a business with a tight budget, you know acquiring new customers is slow, expensive, and often delivers
                                                                                                              • Recruit API search

                                                                                                                Hi all, Attempting to call the search api endpoint from Postman using the word element as mentioned in api docs Search Records - APIs | Online Help - Zoho Recruit When making the call to /v2/Candidates/search?word=Saudi receive response of { "code": "MANDATORY_NOT_FOUND",
                                                                                                              • Text/SMS With Zoho Desk

                                                                                                                Hi Guys- Considering using SMS to get faster responses from customers that we are helping.  Have a bunch of questions; 1) Which provider is better ClickaTell or Screen Magic.  Screen Magic seems easier to setup, but appears to be 2x as expensive for United States.  I cannot find the sender id for Clickatell to even complete the configuration. 2) Can customer's reply to text messages?  If so are responses linked back to the zoho ticket?  If not, how are you handling this, a simple "DO NOT REPLY" as
                                                                                                              • How to update Multi File upload field

                                                                                                                Assume that i have a multi file upload field,how can i update the same field again?
                                                                                                              • Custom Field in Zoho Projects pulling into Analytics

                                                                                                                We have a client that we have built our their new business process using Zoho Projects, and we have build a lot of custom fields with their their Projects where they are capturing specific data points that we want to be able to track and pull data, as
                                                                                                              • Marketer's Space - Holiday season email marketing tips you should know

                                                                                                                Hello Marketers! Welcome back to another post in Marketer's Space! 'Tis the season—that time of the year everyone eagerly anticipates. While most look forward to relaxing, marketers will be super-busy from late November to early January. Mistakes can
                                                                                                              • Zia Competitor Alerts made easy with Zia's suggestions

                                                                                                                Hi everyone, In addition to the existing manually added competitors, Zia will now find your competitors for you - instantly. Earlier, you had to identify competitors through research manually, support tickets, or tradeshows—a time-consuming process that
                                                                                                              • Depreciated mergeAndStore Function Help!

                                                                                                                Hello, I have a function designed to create a PDF containing information from the fields in a Deals record. There is a Writer Mail Merge template in WorkDrive that is populated via Deluge code, and a copy of the resulting PDF is then attached to the record.
                                                                                                              • Workdrive Oauth2 Token Isn't Refreshing

                                                                                                                I have set up oauth for a bunch of zoho apis and have never had a problem with oauth. With workdrive i am using the exact same template i usually use for the other zoho apps and it is not working. All requests will work for the first hour then stops so
                                                                                                              • Add Custom Field Inside Parts Section

                                                                                                                How to Add Custom Field Inside Parts Section in Workorder like Category and Sub- Category
                                                                                                              • Zoho CRM Community Digest October 2025 | Part 2

                                                                                                                Hello Everyone! From new mobile capabilities and smarter integrations to real-world workflow fixes and developer insights, all the highlights from the second half of October is covered right here. Let’s dive in. Product Updates: Zoho CRM Mobile Updates:
                                                                                                              • CRM Related list table in Zoho analytics

                                                                                                                In Zoho Analytics, where can I view the tables created from zoho crm related lists? For example, in my Zoho CRM setup, I have added the Product module as a related list in the Lead module, and also the Lead module as a related list in the Product module.
                                                                                                              • Understanding Zoho Contracts

                                                                                                                Effective contract management relies on systems that are structured, organized, and reliable. Every feature, workflow, rule, and restriction in Zoho Contracts are designed the way they are to ensure consistency, compliance, and control across every stage
                                                                                                              • Next Page