Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere

        All-in-one knowledge management and training platform for your employees and customers.







                              Zoho Developer Community




                                                    • Desk Community Learning Series


                                                    • Digest


                                                    • Functions


                                                    • Meetups


                                                    • Kbase


                                                    • Resources


                                                    • Glossary


                                                    • Desk Marketplace


                                                    • MVP Corner


                                                    • Word of the Day


                                                    • Ask the Experts



                                                              • Sticky Posts

                                                              • Les Zoholics sont de retour !

                                                                Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                              • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                              • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                              • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                              • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                                Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                              Manage your brands on social media



                                                                    Zoho TeamInbox Resources



                                                                        Zoho CRM Plus Resources

                                                                          Zoho Books Resources


                                                                            Zoho Subscriptions Resources

                                                                              Zoho Projects Resources


                                                                                Zoho Sprints Resources


                                                                                  Qntrl Resources


                                                                                    Zoho Creator Resources



                                                                                        Zoho CRM Resources

                                                                                        • CRM Community Learning Series

                                                                                          CRM Community Learning Series


                                                                                        • Kaizen

                                                                                          Kaizen

                                                                                        • Functions

                                                                                          Functions

                                                                                        • Meetups

                                                                                          Meetups

                                                                                        • Kbase

                                                                                          Kbase

                                                                                        • Resources

                                                                                          Resources

                                                                                        • Digest

                                                                                          Digest

                                                                                        • CRM Marketplace

                                                                                          CRM Marketplace

                                                                                        • MVP Corner

                                                                                          MVP Corner









                                                                                            Design. Discuss. Deliver.

                                                                                            Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                            Get Started Now


                                                                                              Zoho Show Resources

                                                                                                Zoho Writer

                                                                                                Get Started. Write Away!

                                                                                                Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                  Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                    Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                        ご検討中の方




                                                                                                                • Recent Topics

                                                                                                                • Extend the Image Choice Field

                                                                                                                  Hi, The New Yes/No field is great for what it does, and the Image Choice Field is good but could be better with some functions from the Yes/No field. Take an example, rather than just Yes/No you want Yes/No/Maybe (Or more than 3 choices), but unlike the
                                                                                                                • CRM x WorkDrive: File storage for new CRM signups is now powered by WorkDrive

                                                                                                                  Availability Editions: All DCs: All Release plan: Released for new signups in all DCs. It will be enabled for existing users in a phased manner in the upcoming months. Help documentation: Documents in Zoho CRM Manage folders in Documents tab Manage files
                                                                                                                • New 2026 Application Themes

                                                                                                                  Love the new themes - shame you can't get a little more granular with the colours, ie 3 different colours so one for the dropdown menu background. Also, I did have our logo above the application name but it appears you can't change logo placement position
                                                                                                                • Zoho Desk: Macro to assign Ticket to self

                                                                                                                  Hello, We are using macros in Zoho Desk to set some fields and send a response. I would also like to assign the ticket to myself (or whoever applies the macro). I can only set a fixed agent in the macro, so I would have to create one for every agent.
                                                                                                                • Turn off Knowlege Base Follow options and Follower lists

                                                                                                                  Is there a way to hide or turn off the option in the Knowledge Base for users to follow specific departments/categories/sections/articles? If not, is there a way to turn off the public list of followers for each of those things? Otherwise, customer names
                                                                                                                • Enterprise Data management solutions

                                                                                                                  I'm on the hunt for the perfect Data management solution for my organization. I've been doing a ton of research across different websites, but honestly, it's just left me more confused! A friend suggested I check here, so I'm hoping someone can point
                                                                                                                • New Feature: Audit Log in Zoho Bookings

                                                                                                                  Greetings from the Zoho Bookings team! We’re excited to introduce Audit Log, a new feature designed to help you track all key actions related to your appointments. With Audit Log, you can maintain transparency, strengthen security, and ensure accountability.
                                                                                                                • Automated Task reminder

                                                                                                                  First question: If a task does not have a reminder set, will it still send an email notification that the task is due today? If not, how can I set up an automated reminder to send the task owner an email that it is due on a certain date?
                                                                                                                • Zoho Support - contract notifications

                                                                                                                  Hi, I have a few questions about using Zoho support. Is there a way to add custom contract notifications like (90 days before expiry send notification e-mail to agent and customer, then another 60 days before expiry and another 30 days.). And is it possible
                                                                                                                • Kaizen #230 - Smart Discount-Based Quote Approvals Using CRM Functions and Approval Process

                                                                                                                  Hello everyone! Welcome back to the Kaizen series! Discount approvals are a standard part of sales governance. Most organizations need something like this: Discount % Required Action < 10% Auto-approve 10–19.99% Sales Manager approval ≥ 20% VP Sales approval
                                                                                                                • How to create a new Batch and update Stock via Inventory?

                                                                                                                  Hi everyone, We are building an automation where a user enters batch details (Batch Number, Mfg Date, Expiry, and Quantity) into a Custom Module. I need this to trigger an API call to Zoho Inventory to: Create the new batch for the item. Increase the
                                                                                                                • OAuth2 Scope Error - Incorrectly defaulting to CRM instead of Analytics.

                                                                                                                  Hello Zoho Team, I am trying to connect n8n to Zoho Analytics API V2 for a simple automation project. Despite using the correct Analytics-specific scopes, my OAuth handshake is failing with a CRM-related error. The Problem: The authorization screen shows:
                                                                                                                • Is it possible to create a meeting in Zoho Crm which automatically creates a Google Meet link?

                                                                                                                  We are using Google's own "Zoho CRM for Google" integration and also Zoho's "Google Apps Sync" tools, but none of them provide us with the ability to create a meeting in Zoho CRM that then adds a Google Meet link into the meeting. Is this something that
                                                                                                                • Trigger a Workflow Function if an Attachment (Related List) has been added

                                                                                                                  Hello, I have a Case Module with a related list which is Attachment. I want to trigger a workflow if I added an attachment. I've seen some topics about this in zoho community that was posted few months ago and based on the answers, there is no trigger
                                                                                                                • How can I link Products in a Deal Subform to the Products Module

                                                                                                                  Hello, I have a pricing subform on our Deals page and use a lookup field to associate a product with each line. I want to be able to look at a product page within the Products module and see a list of the deals connected to that product. I have this working
                                                                                                                • Email Field Validation Incorrectly Rejects RFC-Compliant Addresses (Forward Slashes)

                                                                                                                  I've encountered a validation issue with Zoho Creator's Email field that rejects RFC-compliant email addresses containing forward slashes, and I'm hoping the Zoho team can address this in a future update. The Issue When entering an email address containing
                                                                                                                • Call result pop up on call when call ends

                                                                                                                  I’d like to be able to create a pop up that appears after a call has finished that allows me to select the Call Result. I'm using RingCentral. I have seen from a previous, now locked, thread on Zoho Cares that this capability has been implemented, but
                                                                                                                • ZOHO.CRM.UI.Record.open not working properly

                                                                                                                  I have a Zoho CRM Widget and in it I have a block where it will open the blocks Meeting like below block.addEventListener("click", () => { ZOHO.CRM.UI.Record.open({ Entity: "Events", RecordID: meeting.id }).catch(err => { console.error("Open record failed:",
                                                                                                                • ZOHO.CRM.UI.Record.open not working properly

                                                                                                                  I have a Zoho CRM Widget and in it I have a block where it will open the blocks Meeting like below block.addEventListener("click", () => { ZOHO.CRM.UI.Record.open({ Entity: "Events", RecordID: meeting.id }).catch(err => { console.error("Open record failed:",
                                                                                                                • Payment system for donations management

                                                                                                                  I manage an organization where we receive donations from payers. Hence, there is no need to first create invoices and then create payments received against the invoices. What are the recommended best practices to do this in ZohoBooks?
                                                                                                                • Recording the deducted TDS on advance received from Customer (Zoho Books India)

                                                                                                                  Hi, How can we record the tds that has been deducted by my customer for the advance that he has paid to me. 1) My customer has paid Rs 10000 to me as advance (Rs 9800 as cash and deducted Rs 200 as TDS). I am not able to record the tds that has been deducted
                                                                                                                • Changing Account Type in Chart of Accounts

                                                                                                                  Does anyone know how to change/edit the account type for an Account name in Chart of Accounts. Zoho will not let me do this for some reason
                                                                                                                • Bulk bank rule creatioin

                                                                                                                  Hi team, I am exploring Option to create a multiple bank rule. Could please suggest the option to implement this?
                                                                                                                • The Social Wall: January 2026

                                                                                                                  Hello everyone, We’re back with the first edition of The Social Wall of 2026. There’s a lot planned for the year ahead, and we’re starting with a few useful features and improvements released in January to help you get started. Create a GBP in Social
                                                                                                                • Zoho books aide

                                                                                                                  Bonjour, je rencontre un problème avec Zoho Books. J’ai effectué une demande de support via l’interface prévue à cet effet, mais je n’ai jamais de retour. Je ne reçois ni email de confirmation, ni information concernant la prise en charge de ma demande,
                                                                                                                • Smart Data, Smarter Contracts — Ensuring Consistency Between Metadata and Documents

                                                                                                                  In contract management, data accuracy is not just a nice-to-have—it is essential. A single mismatch between what your system shows and what is written in the contract can ripple into approval delays, compliance risks, and broken trust in your data. Imagine
                                                                                                                • Join Zoho Meeting only via Web browser and not with Zoho Meeting App

                                                                                                                  Dear Zoho team, according to the documentation [1], Zoho Meeting only offers web view for Chrome and Firefox on a desktop. For other browsers and devices, participants can only join a Zoho Meaning with the Zoho Meeting App installed. This is a big hurdle
                                                                                                                • CRM gets location smart with the all new Map View: visualize records, locate records within any radius, and more

                                                                                                                  Hello all, We've introduced a new way to work with location data in Zoho CRM: the Map View. Instead of scrolling through endless lists, your records now appear as pins on a map. Built on top of the all-new address field and powered by Mappls (MapMyIndia),
                                                                                                                • Move email between inboxes?

                                                                                                                  Is it possible to move emails from one team inbox to another? We would like to be able to have a single "catch-all" inbox for incoming requests, and then move the email to the appropriate department inbox. I was hoping we would be able to accomplish this
                                                                                                                • Updating records through Zoho Sheets View doesn't update timeline or trigger workflow rules

                                                                                                                  I have noticed that when i update a series of record with the zoho sheets view (see here http://d.pr/i/ahnR) it doesn't update timeline history or trigger workflow rules. I am using it in the Deals module. Looking forward for some more info. Denis
                                                                                                                • Manage control over Microsoft Office 365 integrations with profile-based sync permissions

                                                                                                                  Greetings all, Previously, all users in Zoho CRM had access to enable Microsoft integrations (Calendar, Contacts, and Tasks) in their accounts, regardless of their profile type. Users with administrator profiles can now manage profile-based permissions
                                                                                                                • inability to use different primary address on invoice per location

                                                                                                                  my company operates in two different locations with different email address. The problems then is the inability to edit the primary to suite the invoice for the second location.
                                                                                                                • AI Search and Record Retrieval Inside Zoho Creator – Is This Possible?

                                                                                                                  Is it possible to integrate an AI assistant into Zoho Creator that can intelligently search, retrieve, and analyze records within the application’s forms and reports? Can AI access and query existing Creator data securely using Deluge or APIs to provide
                                                                                                                • Rename Service Report

                                                                                                                  Some of our customers are requesting the name of the service report PDF to be in a specific format, for example, instead of REP-001.PDF some are requesting to include their name like customername.pdf. is that possible?
                                                                                                                • AI Search and Record Retrieval Inside Zoho Creator – Is This Possible?

                                                                                                                  Is it possible to integrate an AI assistant into Zoho Creator that can intelligently search, retrieve, and analyze records within the application’s forms and reports? Can AI access and query existing Creator data securely using Deluge or APIs to provide
                                                                                                                • Scheduled AU Data Center Database Version Upgrade for Zoho Forms

                                                                                                                  Dear Zoho Forms' users, We would like to update you on a scheduled AU Data Center database version upgrade for Zoho Forms. Find the schedule below: Migration window: Sunday, 22nd February 2026 12.00 AM to 12.30 AM AEDT This migration is a part of our
                                                                                                                • Cannot get code to work with v2.mergeAndStore!

                                                                                                                  Please can someone help me pass subform items into a repeating mail merge table row using v2.mergeAndStore? I have a mail merge template created in Writer and stored in Workdrive. This template is referenced by a custom CRM function which merges all of
                                                                                                                • Hotmail is blocking the zoho mail IP

                                                                                                                  Greetings, Since last Tuesday (5 days ago today) I wrote to Zoho support and I still haven't received a single response (Ticket ID: 2056917). Is this how you treat people who pay for your email service? I am making this public so that those who want to
                                                                                                                • Zoho Bookings and Survey Integration through Flow

                                                                                                                  I am trying to set up flows where once an appointment is marked as completed in Zoho Bookings, the applicable survey form would be sent to the customer. Problem is, I cannot customise flows wherein if Consultation A is completed, Survey Form A would be
                                                                                                                • Zoho CRM Community Digest - December 2025 | Part 2

                                                                                                                  Hello Everyone! During the final weeks of December, Zoho CRM introduced updates that not only enhanced product capabilities but also offered deeper guidance through Kaizen posts. This section highlights what was released and shared in the last two weeks
                                                                                                                • Next Page