Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere

          Zoho FSM Video Tutorials


                All-in-one knowledge management and training platform for your employees and customers.






                                      Zoho Developer Community




                                                            • Desk Community Learning Series


                                                            • Digest


                                                            • Functions


                                                            • Meetups


                                                            • Kbase


                                                            • Resources


                                                            • Glossary


                                                            • Desk Marketplace


                                                            • MVP Corner


                                                            • Word of the Day


                                                            • Ask the Experts



                                                                      • Sticky Posts

                                                                      • Les Zoholics sont de retour !

                                                                        Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                                      • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                        Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                                      • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                        Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                                      • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                                        Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                                      • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                                        Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                                      Manage your brands on social media



                                                                            Zoho TeamInbox Resources



                                                                                Zoho CRM Plus Resources

                                                                                  Zoho Books Resources


                                                                                    Zoho Billing Resources

                                                                                      Zoho Projects Resources


                                                                                        Zoho Sprints Resources


                                                                                          Qntrl Resources


                                                                                            Zoho Creator Resources



                                                                                                Zoho CRM Resources

                                                                                                • CRM Community Learning Series

                                                                                                  CRM Community Learning Series


                                                                                                • Kaizen

                                                                                                  Kaizen

                                                                                                • Functions

                                                                                                  Functions

                                                                                                • Meetups

                                                                                                  Meetups

                                                                                                • Kbase

                                                                                                  Kbase

                                                                                                • Resources

                                                                                                  Resources

                                                                                                • Digest

                                                                                                  Digest

                                                                                                • CRM Marketplace

                                                                                                  CRM Marketplace

                                                                                                • MVP Corner

                                                                                                  MVP Corner






                                                                                                    Design. Discuss. Deliver.

                                                                                                    Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                                    Get Started Now


                                                                                                      Zoho Show Resources

                                                                                                        Zoho Writer

                                                                                                        Get Started. Write Away!

                                                                                                        Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                          Zoho CRM コンテンツ


                                                                                                            Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                                ご検討中の方





                                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                                          • Record positive and negative bank transactions in the same expense account

                                                                                                                            Hello, I hosted a promotional event and paid a vendor $600 for food catering (bento boxes). Twenty people attended the event, and each person paid $30 for a bento box, resulting in 20 separate $30 transactions deposited into the bank. I coded the $600
                                                                                                                          • Is it possible to log text messages from iphone into Zoho CRM

                                                                                                                            My team is more and more utilizing text messaging to communicate with clients. Does Zoho have a solution for logging these text messages when clicking "Send Text Message" from the Zoho app. Much like when you call, you get prompted to log a call, can
                                                                                                                          • CRM Address Field - States with Countries in brackets

                                                                                                                            Hi, Could you please remove the country in brackets from the Global State List, or at least allow us to edit these entries? It looks like the brackets were added during the initial data population, perhaps by someone building the list in a spreadsheet
                                                                                                                          • 👍 Zoho CRM's Notes now gets Reactions and a new look

                                                                                                                            Available in SA and JP DCs. Rolling out to other DCs in phases. Hello everyone, Notes help users capture important updates, collaborate with teammates, and maintain context for records. Now with Note Reactions, users can quickly acknowledge updates, express
                                                                                                                          • How to mass find and delete duplicate files from OneDrive

                                                                                                                            It is easy to save documents, photos, videos, and all other types of files using Onedrive, but if you upload the same files more than once then your OneDrive storage can end up being filled with a large number of duplicate files. Manually searching out
                                                                                                                          • Different Report sharing filters within same Dashboard

                                                                                                                            I have a question about sharing filters for a dashboard which contains separate reports built from the same query. Below are the pieces of the puzzle: - “Sales Query”: line-level query containing sales for a team of 5 sales reps; there’s no need for the
                                                                                                                          • Specifying time increments on a Date/Time field

                                                                                                                            Hi all, Im using a Date/Time field in my CRM module. At the moment the increments are 30 minutes. How can I change these to be 15 minutes? Thanks
                                                                                                                          • not able to convert pdf to jpg and other forms and vice versa.

                                                                                                                            i want to change my pdf to jpg, word, etc and some times jpg to pdf. i don't know how to do in this.
                                                                                                                          • Make Your Workflows Smarter with Zia Agents

                                                                                                                            Hello, Enterprise Support Community, Workflow rules can now go beyond predefined actions. Zia Agents can now be invoked directly from workflow rules in Zoho CRM, allowing you to bring contextual, AI powered actions into your automated processes. Choose
                                                                                                                          • How can I add a Custom Field (or Customer_name) to a picklist?

                                                                                                                            Our workflow is Shopify-->SO -->Picklist-->Package-->Shipment. We would like to have the Picklist template to include a custom field "Customer_Notes" (we have created this field already). This way we get alerted when a customer has notes on their account.
                                                                                                                          • DYK 14: Create Tasks with AI

                                                                                                                            Did you know AI can suggest tasks within your Zoho Projects portal? Breaking a project into clear, actionable work items takes time and manual effort. Especially when the same team handles both planning and execution. AI task suggestions in Zoho Projects
                                                                                                                          • #11 Nithya's First Overseas Client

                                                                                                                            Nithya designs for clients in three countries and has never met any of them. Her first overseas invoice took a full evening. The second took four minutes. The difference was not a clever tax trick. She stopped treating every international customer as
                                                                                                                          • Other languages in Schedulers (Zoho Books)

                                                                                                                            Hello everyone, currently we have create functions in other languages, like nodejs etc but on schedulers we can use only deluge.. Are other languages on schedulers roll out? Kind regards, Sakis Oikonomou
                                                                                                                          • New in Office Integrator: Extract data from images into your spreadsheet

                                                                                                                            Hi users, We are pleased to introduce the Data from Picture feature in Zoho Office Integrator's spreadsheet editor. It intelligently detects and organizes text and numbers from any image into structured cells using OCR. With this feature, users can turn
                                                                                                                          • Edit PDFs using Zoho PDF Editor

                                                                                                                            Hello users, In a previous article, we covered the organizing capabilities of Zoho PDF Editor. Here, we'll provide a quick recap of its editing features, including a few new additions. A few highlights of Zoho PDF Editor's editing capabilities: Add and
                                                                                                                          • Partner with HDFC And Sbi Bank.

                                                                                                                            Hdfc and sbi both are very popular bank if zoho books become partner with this banks then many of the zoho books users will benefit premium features of partnered banks.
                                                                                                                          • Multiple subscription plan line items in Zoho Billing quotes

                                                                                                                            I run an IT company and sell a lot of licences. A client might have multiple subscription plans including software licences in different categories. A client might have Microsoft licences, antivirus licences, web hosting and maintenance package services.
                                                                                                                          • Mail Merge templates in Sandbox

                                                                                                                            Rolled out for all DCs Hello everyone, You can now create and test Mail Merge templates directly in Sandbox, making it easier to validate document generation without affecting your live organization. Why this matters Mail Merge templates are often used
                                                                                                                          • Zoho Books | Product updates | October 2026

                                                                                                                            Hello users, October brings a range of new features and enhancements to Zoho Books, designed to simplify compliance, streamline accounting workflows, and improve inventory management. From the launch of the Nigeria Edition and France’s e-invoicing capabilities
                                                                                                                          • Dashboard Table of “My New Work Orders” Changes View

                                                                                                                            Hi FSM Team, We noticed an inconsistency with the Dashboard Table of “My New Work Orders.” Initially, the table is configured to use the “My New Work Orders” view. When we go to the Home page, the table displays a different set of records. When we return
                                                                                                                          • Tips & Tricks #6 | Zoho Vault: Audita actividad, Gestiona accesos, Comparte credenciales & mucho más.

                                                                                                                            ¿Sabías que Zoho Vault puede hacer mucho más por la seguridad de tu equipo? Las contraseñas forman parte del día a día de cualquier persona y organización. Aplicaciones, herramientas internas, cuentas de clientes, servicios externos, plataformas de marketing,
                                                                                                                          • Inquiry Regarding Customer Hierarchy & Sub-Customer Creation via Zoho API

                                                                                                                            Dear Zoho Support Team, Our mutual client has requested support for implementing the Customer Hierarchy (Parent/Sub-Customer structure) within our existing workflow. At the moment, all invoices are being created in Zoho under the main (parent) customer
                                                                                                                          • Which Zoho CRM tasks would you want an AI assistant to handle?

                                                                                                                            I’ve started delegating my Zoho CRM work to AI – and many tasks now take me half the time. It has been so useful that we’re now working to make it available to everyone. Instead of clicking through records and tabs, I simply describe what needs to be
                                                                                                                          • Introducing MCP for Zoho CommunitySpaces

                                                                                                                            Hello everyone, Your AI assistant can now share the community workload with you. Zoho CommunitySpaces supports MCP (Model Context Protocol), so you can link an AI assistant like Claude, ChatGPT, or Cursor to your community and run it through plain language
                                                                                                                          • CV-Library: The Newest Source Booster in Zoho Recruit!

                                                                                                                            We’ve expanded your sourcing toolkit — CV-Library, one of the UK’s largest and most trusted online job boards, is now available as a Source Booster in Zoho Recruit. This gives recruiters instant access to millions of UK-based candidate profiles, all without
                                                                                                                          • Tip 52#: Ways to improve data flexibility using related list

                                                                                                                            A related list offers an ideal solution to string related data across entities together. It enables you to pull records from any module or external source and float them as a tab within your project, sprint, epic, work item, or release detail view layout.
                                                                                                                          • Email Blast

                                                                                                                            Hi, How do we send an email blast to thousands of customers? The email addresses are not yet saved in Zoho Desk.
                                                                                                                          • Zoho ERP | Product updates | September 2026

                                                                                                                            Hello users, A new month, a fresh set of updates in Zoho ERP. This month brings Netting, enhancements across our verticals, and more updates to help streamline your everyday work. Explore this month’s updates and see what’s new. Introducing Netting If
                                                                                                                          • Introducing Zoho POS for Restaurants

                                                                                                                            Hello Community, We’re thrilled to announce the launch of Zoho POS for Restaurants, unveiled at the 30th milestone edition of Zoholics India 2026. Running a restaurant involves multiple teams and workflows. A single table journey, from seating a guest
                                                                                                                          • WhatsApp Business Message Pricing Update: Effective October 1, 2026

                                                                                                                            Hi everyone, Starting October 1, 2026, Meta is updating how WhatsApp Business messages are charged. This guide explains the new per-message pricing model, how message categories work, and what changes for service messages specifically. How Meta charges
                                                                                                                          • Zoho Calendar integration for Bigin

                                                                                                                            Hello everyone, We're excited to introduce Zoho Calendar's integration in Bigin! For a while now, users have been able to sync events in Bigin with Google Calendar and Outlook Calendar - but with this new topping, it syncs with Zoho Calendar as well.
                                                                                                                          • Does Updating Employee Names and Profile Pictures in Zoho One Automatically Sync Across All Zoho Applications?

                                                                                                                            Hi Zoho Team, We are currently using Zoho One in our organization and want to centrally manage employee profile information. As a Zoho One Super Admin, if I update the employee name and profile picture for all users from the Zoho One Admin Panel, will
                                                                                                                          • Enhanced shared mailboxes: Dedicated Sent folders, Run-through filters & fresh UI

                                                                                                                            Hi everyone, Collaborative communication is the backbone of smooth operations; whether you are handling customer support queries, managing vendor requests, or tracking sales leads. Shared mailboxes in Zoho Mail ensure your team stays on the same page
                                                                                                                          • How to Manage Two GST Numbers / Two Companies in a Single Zoho Inventory Organization?

                                                                                                                            Hi Team, We currently have two separate legal entities: A Proprietorship Firm with its own GSTIN A Private Limited Company with a different GSTIN However, operationally, both companies deal with the same products, and we would like to manage the physical
                                                                                                                          • 10/22 15時〜 オンラインもくもく会のお知らせ | Zoho ワークアウト

                                                                                                                            ユーザーの皆さま、こんにちは。コミュニティグループの中野です。 10月22日(木)開催の「Zoho ワークアウト」をご案内します。 Zoho ワークアウトは、参加者それぞれが取り組みたいテーマを持ち寄り、ユーザー同士で交流しながら、 設定・検証・運用改善を進めるオンラインの「もくもく会」です。 「試してみたい設定があるけれど、なかなか時間を取れない」 「一人で進めていると、途中で手が止まってしまう」 「他のユーザーの活用方法や工夫を聞いてみたい」 そんな方は、Zoho ワークアウトで一緒に取り組んでみませんか?
                                                                                                                          • Reporting tags associated to Project in Zoho books?

                                                                                                                            Hi, I know you can add reporting tags to contact, articles and transactions. Is it possible to add reporting tags to Project. We Zoho reports I would be able to generate reports by tags. Sometimes tags for a contact is different for projects (ie Projects
                                                                                                                          • Reporting Tags in Profit and Loss Reports Analysis

                                                                                                                            Hello Community and Zoho Books Product Team, I would like to highlight a limitation I encountered with Reporting Tags in Zoho Books. Reporting Tags Not Applying to Automated Inventory Journal Postings from Product Invoices. For inventory product invoices,
                                                                                                                          • Spam Quarantine: Manage suspicious emails in Zoho Mail

                                                                                                                            When an email is quarantined by spam processing, it need not always be blocked right away. Some emails may be marked incorrectly, or may need to be reviewed before a final decision is made. The Spam Quarantine feature in the Zoho Mail Admin Console gives
                                                                                                                          • What is the difference between "Reply" and "Public Comment" in a ticket?

                                                                                                                            Hey, my company is thinking about switching to Zoho Desk but we do not understand the difference between the "Reply" and the "Public Comment" feature. When should we use which? And why? What is the difference between them? Thank you for your help! Kindest
                                                                                                                          • Comments Vs. Replies

                                                                                                                            I'm curious as to the difference between a "Reply" and a "Comment" on a ticket. It appears that "Replies" are what's used to determine response time SLA's and there are also used to automatically re-open tickets. I'm just trying to understand the key differences so I can educate both our clientele and our back-end users on which function/feature to use to better improve the ticket lifecycle. If anyone has any insight it would be appreciated. Thanks!
                                                                                                                          • Next Page