Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere









                          Zoho Developer Community




                                                • Desk Community Learning Series


                                                • Digest


                                                • Functions


                                                • Meetups


                                                • Kbase


                                                • Resources


                                                • Glossary


                                                • Desk Marketplace


                                                • MVP Corner


                                                • Word of the Day


                                                • Ask the Experts



                                                          • Sticky Posts

                                                          • Les Zoholics sont de retour !

                                                            Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                          • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                          • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                          • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                          • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                            Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                          Manage your brands on social media



                                                                Zoho TeamInbox Resources



                                                                    Zoho CRM Plus Resources

                                                                      Zoho Books Resources


                                                                        Zoho Subscriptions Resources

                                                                          Zoho Projects Resources


                                                                            Zoho Sprints Resources


                                                                              Qntrl Resources


                                                                                Zoho Creator Resources



                                                                                    Zoho CRM Resources

                                                                                    • CRM Community Learning Series

                                                                                      CRM Community Learning Series


                                                                                    • Kaizen

                                                                                      Kaizen

                                                                                    • Functions

                                                                                      Functions

                                                                                    • Meetups

                                                                                      Meetups

                                                                                    • Kbase

                                                                                      Kbase

                                                                                    • Resources

                                                                                      Resources

                                                                                    • Digest

                                                                                      Digest

                                                                                    • CRM Marketplace

                                                                                      CRM Marketplace

                                                                                    • MVP Corner

                                                                                      MVP Corner







                                                                                        Design. Discuss. Deliver.

                                                                                        Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                        Get Started Now


                                                                                          Zoho Show Resources

                                                                                            Zoho Writer

                                                                                            Get Started. Write Away!

                                                                                            Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                              Zoho CRM コンテンツ






                                                                                                Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                    ご検討中の方




                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                          • Lead to Contact Conversion with multiple email address fields

                                                                                                            We are a B2C business with a strong repeat cycle, and as such it's not uncommon for customers to use multiple email addresses with us. We have both our Contacts & Leads modules set up with 3 email fields. (Primary Email / Secondary Email / Historic Email)
                                                                                                          • Zoho CRM - Calendar Cards View - Let Users Decide What Is Displayed On Calendar Entries

                                                                                                            Imagine planning your week of face-to-face meetings across three counties. You’re trying to group appointments by location to make the best use of your time, but Zoho CRM’s calendar doesn’t show where each meeting is happening. You’re left trying to remember
                                                                                                          • Introducing Dark Mode / Light Mode : A New Look For Your CRM

                                                                                                            Hello Users, We are excited to announce a highly anticipated feature - the launch of Day, Night and Auto Mode implementation in Zoho CRM's NextGen user interface! This feature is designed to provide a visually appealing and comfortable experience for
                                                                                                          • Does Thrive work with Zoho Billing (Subscriptions)?

                                                                                                            I would like to use Thrive with Zoho Billing Subscriptions but don't see a way to do so. Can someone point me in the right direction? Thank you
                                                                                                          • How to display two measures (sales and price) divided by categories on one line chart

                                                                                                            Hi everyone, I’m having trouble figuring out how to display two columns on a line chart with category breakdowns. What I need is a line chart where one line represents Sales and the other represents Price. However, the Price data is divided into around
                                                                                                          • Resizing a Record Template Background Inage

                                                                                                            Hi everyone, I have an issue which I can't seem to resolve: Basically, I'm designing a record template in certificate form. I've specified A5 landscape. I've set my background image the same dimensions with total pixels at 443,520. Whatever I try, when
                                                                                                          • Exporting Charts from ZohoCRM

                                                                                                            Hi...I'm relatively new to ZohoCRM, but very happy with it so far. I have all my leads and potentials accurately entered, and like the reports that I can view, with charts at the top of the data. But when I export the data, I'm receiving only the data, whether I export as excel, csv or pdf. How can I export both the chart and the data? In case it makes a difference, I'm using the free version right now. I tried researching the other editions to see if a paid version of the software offered the ability
                                                                                                          • Zoho CRM - Scheduled Reports Which Contain Chart

                                                                                                            Hi Zoho CRM Team, I'm requesting that the Report Export and Scheduling feature be enhanced to include a chart, if one has been created on a report. At the moment I have a report which shows Sales This Week by Deal Owner and a pie chart at the top of the
                                                                                                          • Show price book list price

                                                                                                            When using price books, once you add products to the price book in the Products related list you can display the Unit price which is the default list price; however, there is no option to show the price book list price. To see the price book list price
                                                                                                          • Zoho FSM API Delete Record

                                                                                                            Hi FSM Team, It would be great if you could delete a record via API. Thank you,
                                                                                                          • "Authorize to Access Your Account"

                                                                                                            Hi, I'm trying to log into cliq on my phone but I can't. It says "Authorize to access your account - Verify your identity to access your account using oneAuth credentials", and asks for a password. I tried maybe 100 different passwords and nothing works.
                                                                                                          • Automatically Update Ticket Status in Zoho Desk Based on Actions in Zoho Projects

                                                                                                            Hi Zoho Desk Team, Hope you’re doing well. We’re using the Zoho Desk–Zoho Projects integration to manage tasks related to customer tickets, and it works well for linking and tracking progress. However, there are a few important automation capabilities
                                                                                                          • All new Address Field in Zoho CRM: maintain structured and accurate address inputs

                                                                                                            The address field will be available exclusively for IN DC users. We'll keep you updated on the DC-specific rollout soon. It's currently available for all new sign-ups and for existing Zoho CRM orgs which are in the Professional edition. Managing addresses
                                                                                                          • sms long credits

                                                                                                            I’m trying to purchase Long Code credits so I can send SMS campaigns to my contacts. However, when I click the “Buy Now” button, the page appears blank and doesn’t load any purchase options. Could you please assist me in purchasing the Long Code credits
                                                                                                          • Whatsapp Limitation Questions

                                                                                                            Good day, I would like to find out about the functionality or possibility of all the below points within the Zoho/WhatsApp integration. Will WhatsApp buttons ever be possible in the future? Will WhatsApp Re-directs to different users be possible based
                                                                                                          • Tip #48- Power Your AI Workflows with Zoho Assist on Zapier’s MCP- 'Insider Insights'

                                                                                                            We’re thrilled to announce that Zoho Assist is now part of Zapier’s Model Context Protocol (MCP), bringing remote support automation right into your AI ecosystem. What is MCP? The Model Context Protocol (MCP) is Zapier’s new framework designed to connect
                                                                                                          • Insert Cookie Policy in Zoho Sites

                                                                                                            Hello, i need to insert a banner on my site because i'm in Italy so i have to respect EU laws for Cookie Policy and Privacy Policy. I see that i need to insert a code in <head> section of my site to show a banner/popup with cookie info. How i can do this? Thank you Luca
                                                                                                          • Nimble enhancements to WhatsApp for Business integration in Zoho CRM: Enjoy context and clarity in business messaging

                                                                                                            Dear Customers, We hope you're well! WhatsApp for business is a renowned business messaging platform that takes your business closer to your customers; it gives your business the power of personalized outreach. Using the WhatsApp for Business integration
                                                                                                          • Marketing Tip #1: Optimize item titles for SEO

                                                                                                            Your item title is the first thing both Google and shoppers notice. Instead of a generic “Leather Bag,” go for something detailed like “Handcrafted Leather Laptop Bag – Durable & Stylish.” This helps your items rank better in search results and instantly
                                                                                                          • Customer Parent Account or Sub-Customer Account

                                                                                                            Some of clients as they have 50 to 300 branches, they required separate account statement with outlet name and number; which means we have to open new account for each branch individually. However, the main issue is that, when they make a payment, they
                                                                                                          • Forced Logouts - Daily and More Frequent

                                                                                                            In the last month or so, I've been getting "power logged out" of all of my Zoho apps at least daily, sometimes more frequently. This happens in the same browser session on the same computer, and I need to re-login to each app separately after this happens.
                                                                                                          • Paste issues in ZOHO crm notes

                                                                                                            Hi, since a week or so I have issues with the paste function in ZOHO CRM. I use "notes" to copy paste texts from Outlook emails and since a week or so, the pasting doesnt function as it should: some text just disappears and it gives a lot of empty lines/enters.....
                                                                                                          • ENTER key triggering Submit

                                                                                                            Is it possible to stopped the ENTER key from the mandatory triggering of the Submit button on Creator form? I want forms submitted "ONLY" when the Submit button is pressed. 
                                                                                                          • Is it possible to assign Client user to external task ON PROJECTS' TEMPLATES?

                                                                                                            Is it possible to assign Client user to external task ON TEMPLATES PROJECTS?
                                                                                                          • What happens when someone clicks 'unsubscribe' in a zoho CRM email

                                                                                                            Hello, As per, i am going round in circles trying to find an answer to these 2 question. I have an email template that has an unsubscribe link in the footer in zoho CRM. First, what happens when someone clicks it - where does the contact get unsubscribed
                                                                                                          • Draft & Schedule Emails Directly in Bigin

                                                                                                            Greetings, I hope all of you are doing well. We're happy to announce a few recent enhancements we've made to email in Bigin. We'll go over each one in detail, but here's a quick overview: Previously, you couldn't draft or schedule emails in Bigin, but
                                                                                                          • Cannot Invert Axis for Rankings

                                                                                                            Hi there I want to be able to create a ranking graph in Analytics/BI, with 1 at the top of the Y axis, but I am unable to invert the axis. Super simple example in Excel below. Higher rankings need to be higher up on the graph to give the correct visual
                                                                                                          • Zoho CRM Workflow and Function Backup Options

                                                                                                            Hi everyone! I have been able to make several backups of my CRM data and noticed that the Workflows and Functions are not included in these backups. To my knowledge, there is no backup feature for workflows and functions, which is problematic in of itself.
                                                                                                          • Cliq iOS can't see shared screen

                                                                                                            Hello, I had this morning a video call with a colleague. She is using Cliq Desktop MacOS and wanted to share her screen with me. I'm on iPad. I noticed, while she shared her screen, I could only see her video, but not the shared screen... Does Cliq iOS is able to display shared screen, or is it somewhere else to be found ? Regards
                                                                                                          • Cliq does not sync messages after Sleep on Mac

                                                                                                            I'm using the mac app of Cliq. When I open my mac after it was in sleep mode, Cliq does not sync the messages that I received. I always have to reload using cmd + R, which is not what I want when using a chat application.
                                                                                                          • Free Webinar : Unlock AI driven business insights with Zoho Inventory + Zoho Analytics

                                                                                                            Are you tired of switching between apps and exporting data to build customized reports? Say hello to smarter & streamlined insights! Join us for this exclusive webinar where we explore the power of the Zoho Inventory–Zoho Analytics integration. Learn
                                                                                                          • PO receive quantities

                                                                                                            At last, Zoho has finally got around to allowing us to receive a larger qty than recorded in the PO :-) Saves us all from editing the PO's before receiving larger quantities ( usual for us ) ! It's still in "beta" but available upon request, I've tested
                                                                                                          • Link to images

                                                                                                            I have added images in pages. I would like to link those images with linked in URL so that they open in new window. There is an option of image -> link but I am not able to use the same to open URL in new window. Please check the attached image. Can you
                                                                                                          • Canvas View - Print

                                                                                                            What is the best way to accomplish a print to PDF of the canvas view?
                                                                                                          • What's New in Zoho Analytics - October 2025

                                                                                                            Hello Users! We're are back with a fresh set of updates and enhancements to make data analysis faster and more insightful. Take a quick look at what’s new and see how these updates can power up your reports and dashboards. Explore What's New! Extreme
                                                                                                          • 100 record view limitation

                                                                                                            I have just migrated from another CRM and am starting in ZOHOcrm with over 5000 contacts. It seems that my searches and sorts are limited to 100 live records....or am I missing something. This seems to be very limiting...in a lot of scenarios (mass email,
                                                                                                          • Respond faster and smarter with Zia in your IM Inbox

                                                                                                            You’re in the middle of a busy chat queue. New messages keep popping up. One customer sounds upset. Another is asking a long list of questions. You need context. You need speed. You need help. That’s exactly when Zia Insghts jumps into action. It shows
                                                                                                          • Meeting impossible to use when sharing screen

                                                                                                            he Meeting tool in Brazil is practically unusable when sharing anything, whether it’s a presentation or simple navigation. When accessed via Cliq, the situation gets even worse: even basic calls fail to work properly, constantly freezing. And as you are
                                                                                                          • Let's Talk Recruit: Meet Zia, your all-in-one AI assistant (Part-2)

                                                                                                            Welcome back to Let’s Talk Recruit series. In Part 1, we introduced Zia and how AI is reshaping the way recruiters work. This time, we’re taking a closer look at how far Zia has come and how each update continues to simplify your everyday tasks. When
                                                                                                          • WARNING : Smart list automatically unsubscribes your contacts.

                                                                                                            I created a smart list of my team members based on the criterion that their email domain was @_____. The list refreshed as expected — but it ended up unsubscribing almost all members of my team. I contacted support, but it took two months to get a reply,
                                                                                                          • Next Page