Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere






                            Zoho Developer Community




                                                  • Desk Community Learning Series


                                                  • Digest


                                                  • Functions


                                                  • Meetups


                                                  • Kbase


                                                  • Resources


                                                  • Glossary


                                                  • Desk Marketplace


                                                  • MVP Corner


                                                  • Word of the Day


                                                  • Ask the Experts



                                                            • Sticky Posts

                                                            • Les Zoholics sont de retour !

                                                              Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                            • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                            • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                            • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                            • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                              Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                            Manage your brands on social media



                                                                  Zoho TeamInbox Resources



                                                                      Zoho CRM Plus Resources

                                                                        Zoho Books Resources


                                                                          Zoho Subscriptions Resources

                                                                            Zoho Projects Resources


                                                                              Zoho Sprints Resources


                                                                                Qntrl Resources


                                                                                  Zoho Creator Resources



                                                                                      Zoho CRM Resources

                                                                                      • CRM Community Learning Series

                                                                                        CRM Community Learning Series


                                                                                      • Kaizen

                                                                                        Kaizen

                                                                                      • Functions

                                                                                        Functions

                                                                                      • Meetups

                                                                                        Meetups

                                                                                      • Kbase

                                                                                        Kbase

                                                                                      • Resources

                                                                                        Resources

                                                                                      • Digest

                                                                                        Digest

                                                                                      • CRM Marketplace

                                                                                        CRM Marketplace

                                                                                      • MVP Corner

                                                                                        MVP Corner







                                                                                          Design. Discuss. Deliver.

                                                                                          Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                          Get Started Now


                                                                                            Zoho Show Resources

                                                                                              Zoho Writer

                                                                                              Get Started. Write Away!

                                                                                              Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                  Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                      ご検討中の方







                                                                                                              • Recent Topics

                                                                                                              • Announcing Early Access to "Zoho CRM for Everyone" — A new and exciting update to Zoho CRM

                                                                                                                Update : Zoho CRM For Everyone's Nextgen Interface gets an upgrade! Hello everyone, We’ve updated the Zoho CRM for Everyone Nextgen interface based on your feedback. The UI is now simpler with a unified sidebar, a more visible global search and features
                                                                                                              • Unable to verify domain for Zoho People

                                                                                                                I have added TXT records in my DNS (GoDaddy) [screenshot attached], but unable to verify even after 12 hours after adding. On checking the console, it shows some errors [screenshot attached]. It appears that the verification flow is broken - please provide
                                                                                                              • Zoho Invoice Now Supports VeriFactu for Businesses in Spain

                                                                                                                Starting from January 1, 2026, Spain requires real-time invoice reporting for all B2B transactions. From July 2026, this requirement will extend to B2C transactions as well. All reporting must be carried out through the VeriFactu to AEAT (Agencia Estatal
                                                                                                              • Zoho Billing Now Supports VeriFactu for Businesses in Spain

                                                                                                                Starting from January 1, 2026, Spain requires real-time invoice reporting for all B2B transactions. From July 2026, this requirement will extend to B2C transactions as well. All reporting must be carried out through the VeriFactu to AEAT (Agencia Estatal
                                                                                                              • Weekly Tips : Make your email content error free with Spell check in Zoho Mail

                                                                                                                As someone who writes multiple emails a day, we are bound to make both grammatical and spelling errors. Most of them we may not even notice, and even if we do, we may not have the time to correct each one individually when we are in a hurry. So how do
                                                                                                              • Introducing Enhanced Storage Management

                                                                                                                We’re excited to roll out two new enhancements in Zoho Recruit, Subscription Information and Storage Management — designed to give admins complete visibility into subscription details, feature limits, and storage consumption — all from one place inside
                                                                                                              • How to add Product Add-Ons, Mandatory Forms, and Auto-Save Address in Zoho Commerce

                                                                                                                Hi all, I need help setting up several behaviors in Zoho Commerce. I can’t find the correct configuration options, so I want to confirm whether these are supported or if there is a workaround. 1. Product-Specific Add-Ons (Example: GWB Subscription) When
                                                                                                              • how to download all my files

                                                                                                                We are in the middle of zoho docs to zoho workdrive migration. I can not access my zoho docs page. I get redirected immediately to a zoho workdrive page. I would like to download all my files so that I have a backup in case something goes wrong with the
                                                                                                              • Convert Zoho Books SalesOrder - Invoice

                                                                                                                Converting a Zoho Books Sales Order into an Invoice Using the SalesOrder Convert API Hello Zoho Developers, Today, we are sharing a simple and effective solution to convert a Zoho Books Sales Order into a Zoho Books Invoice using the SalesOrder Convert
                                                                                                              • Zoho Expense - Report Templates

                                                                                                                Hi Expense Team, I do a recurring trip once every week which has the same cost: Per diem Milage Toll Payment It would be great if there was a feature which allowed me to clone a previously submitted report or create a template reports. This would save
                                                                                                              • How to add tabular data when execute Add Record API

                                                                                                                Hi everyone! I was send api updateRecord follow by this request url : https://people.zoho.com/people/api/forms/json/<formLinkName>/updateRecord with parameters "inputData", "tabularData", "recordId". Ex picture below And response success: But. When I
                                                                                                              • Tip #51- Centralized Contact Management for Better Remote Support- 'Insider Insights'

                                                                                                                For our final topic of November, we’re diving into one of the most helpful features in Zoho Assist, the Contacts section on Zoho Assist;s dashboard. Whether you’re managing multiple clients, tracking past sessions, or simply looking to streamline your
                                                                                                              • Using gift vouchers

                                                                                                                We would like to be able to offer a limited number of gift vouchers, of varying values, to our customers, and are looking for the best way to do this. We have looked at Coupons and Gift Certificates, but neither seem to fit the bill perfectly. Coupons:
                                                                                                              • CRM Related list table in Zoho analytics

                                                                                                                In Zoho Analytics, where can I view the tables created from zoho crm related lists? For example, in my Zoho CRM setup, I have added the Product module as a related list in the Lead module, and also the Lead module as a related list in the Product module.
                                                                                                              • Option to Customize Career Site URL Without “/jobs/Careers”

                                                                                                                Dear Zoho Recruit Team, I hope you are doing well. We would like to request an enhancement to the Career Site URL structure in Zoho Recruit. In the old version of the career site, our URL was simply: 👉 https://jobs.domain.com However, after moving to
                                                                                                              • Zoho CRM for Everyone's NextGen UI Gets an Upgrade

                                                                                                                Hello Everyone We've made improvements to Zoho CRM for Everyone's Nextgen UI. These changes are the result of valuable feedback from you where we’ve focused on improving usability, providing wider screen space, and making navigation smoother so everything
                                                                                                              • Say Hello to Telephony in Zoho FSM

                                                                                                                Zoho FSM now brings complete telephony support so your team can manage inbound and outbound calls without switching tabs. Faster responses, smarter routing, and total call visibility—all in one place. Choose the telephony setup that works for you Zoho’s
                                                                                                              • Zoho Sign - Zoho CRM extension upgrade

                                                                                                                Hi everyone, We've updated Zoho Sign extension for Zoho CRM with significant internal changes. Impact on existing Zoho Sign extension users Users using the extension without customization If you are using the integration without implementing Zoho Sign's
                                                                                                              • Is there a way to create a desktop shortcut for a website course portal?

                                                                                                                Hello everyone, I recently got a laptop and bought an online course from a website, Skillwint.com, which I visit regularly. I open that site many times a day and want to create a desktop shortcut so I can open it directly instead of searching in the browser
                                                                                                              • Managing functions

                                                                                                                Can someone let me know if there are any plans to improve the features for managing functions in CRM? I have lots of functions and finding them is hard. The search only works on the function name and the filter only works on function type. I have created
                                                                                                              • Sent mail sort by date disappeared

                                                                                                                Hello, We used to be able to sort the emails by date in the sent folder, but this feature has recently disappeared. Can we bring it back?
                                                                                                              • When will it be possible to edit Subform records via either views or tabular reports?

                                                                                                                Hey there, data maintenance often requires mass update of quite a lot of records. While this is a piece of cake via either List view or Zoho sheet view, the same cannot be carried out for subform records yet. When one of the two options will be made available?
                                                                                                              • E-Invoicing in Belgium with Zoho Books

                                                                                                                Starting January 1, 2026, Belgium is introducing mandatory electronic invoices (e-invoicing) for all B2B transactions between VAT-registered businesses. This means that invoices and credits notes must be exchanged in a prescribed digital format. How E-Invoicing
                                                                                                              • E-Invoicing in Belgium with Zoho Inventory

                                                                                                                Starting January 1, 2026, Belgium is introducing mandatory electronic invoices (e-invoicing) for all B2B transactions between VAT-registered businesses. Invoices and credits notes must be exchanged in a prescribed digital format. How E-Invoicing Works
                                                                                                              • Employee ID is not correct in get records api V2 for leave

                                                                                                                Hi Team, We are facing an issue when calling the Get Records API V2. The employee.id returned in the response is not the actual employee record ID in Zoho People. As a result, our integration is forced to make an additional Get Record API call for every
                                                                                                              • Formatting Mailing Labels

                                                                                                                I want to use the "Print Mailing Labels" function on the drop down list, but I am not seeing a way to change the formatting on the mailing labels. At the moment, the information that appears on the mailing labels ARE NOT mailing addresses, but random
                                                                                                              • Zoho People. Updating TabularData

                                                                                                                I am trying to update tabular data in the record. I always have the same response. I have checked many times. Section ID is correct. May be something wrong with request structure itself. Can someone help me. Body content type: form urlencoded query params
                                                                                                              • Canvas View - Print

                                                                                                                What is the best way to accomplish a print to PDF of the canvas view? Latest update (27th November 2025): We are excited to announce that the Canvas Print View is now available! We encourage you all to try it out and share your feedback with us. Learn
                                                                                                              • New to automation - please help

                                                                                                                Hi there! We are new to automations in Zoho. We built out one automation campaign and it seems to be firing off for some people but others not. Please advise what's the best practice or if anything we should tweak. Thank you so much!
                                                                                                              • E-Invoicing in Belgium with Zoho Billing

                                                                                                                Starting January 1, 2026, Belgium is introducing mandatory electronic invoices (e-invoicing) for all B2B transactions between VAT-registered businesses. Invoices and credits notes must be exchanged in a prescribed digital format. How E-Invoicing works
                                                                                                              • Zia Conversation Summary: Context at a glance for every customer interaction

                                                                                                                Hello everyone! Every customer conversation tells a story—but in CRM, that story is rarely in one place. A sales rep moving between multiple leads has to reopen long email threads, check call remarks, and revisit meeting notes just to remember what was
                                                                                                              • How to set a fixed width of column/cells

                                                                                                                Is there a way to set a 'fixed' width for cells in zoho sheet?   I know how to adjust the size of the colums.... but after I past a large block of text into a cell, it expands the cell size again. (yes, I have turned off word wrap)   How can I set a fixed width so the cells don't change size each time I add data to a cell?   Thanks.
                                                                                                              • Cliq iOS can't see shared screen

                                                                                                                Hello, I had this morning a video call with a colleague. She is using Cliq Desktop MacOS and wanted to share her screen with me. I'm on iPad. I noticed, while she shared her screen, I could only see her video, but not the shared screen... Does Cliq iOS is able to display shared screen, or is it somewhere else to be found ? Regards
                                                                                                              • Workdrive Oauth2 Token Isn't Refreshing

                                                                                                                I have set up oauth for a bunch of zoho apis and have never had a problem with oauth. With workdrive i am using the exact same template i usually use for the other zoho apps and it is not working. All requests will work for the first hour then stops so
                                                                                                              • Adding Reports to Portals

                                                                                                                Is there a way to add Reports to portals so only the user can see report templates relevant to them?
                                                                                                              • Single Portal for Multiple Apps

                                                                                                                Hello, I'm just getting started with Zoho and I'm very overwhelmed. I am currently using the free trial of Zoho One, but if I can figure it out, I intend to upgrade to the paid version. Zoho One, of course, gives me  access to an entire suite of services/applications. One of the things I'd like to do is have a single place for clients (customers?) to log in and view current projects, invoices, contact information, etc. A single login for my clients. A single portal. I've come across documentation
                                                                                                              • 【開催報告】 大阪 ユーザー交流会 2025/11/20(木)Zoho CRM Plus 活用のアイデアとデータの“見える化”

                                                                                                                皆さま、こんにちは。コミュニティチームの中野です。 11/20(木)に、大阪 ユーザー交流会を開催しました。本投稿では、その様子をお届けします。 当日の登壇資料などもこちらに共有しますので、参加できなかった皆さまもご参照ください。 (Zoho 社員セッションの登壇資料については、11/28(金)に開催予定の東京回の開催報告で共有いたします) 今年2回目の開催となる大阪 ユーザー交流会では、株式会社KDDIウェブコミュニケーションズ 山田さんによる Zoho CRM Plus の事例セッションのほか、「Zoho
                                                                                                              • search and Smart Bar both missing in Mail

                                                                                                                One of the users on my account does not have the search bar at the top right or the Smart Bar at the bottom left of the desktop Mail app. Any ideas how to get those back?
                                                                                                              • Contact custom field in layout

                                                                                                                Good day, all, I have an "Extension" custom field in contacts, and would like to display the contact extension in the ticket layout, but I don't seem to be able to. What am I missing? Thanks Rudy
                                                                                                              • From Zoho CRM to Paper : Design & Print Data Directly using Canvas Print View

                                                                                                                Hello Everyone, We are excited to announce a new addition to your Canvas in Zoho CRM - Print View. Canvas print view helps you transform your custom CRM layouts into print-ready documents, so you can bring your digital data to the physical world with
                                                                                                              • Next Page