Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere






                            Zoho Developer Community




                                                  • Desk Community Learning Series


                                                  • Digest


                                                  • Functions


                                                  • Meetups


                                                  • Kbase


                                                  • Resources


                                                  • Glossary


                                                  • Desk Marketplace


                                                  • MVP Corner


                                                  • Word of the Day


                                                  • Ask the Experts



                                                            • Sticky Posts

                                                            • Les Zoholics sont de retour !

                                                              Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                            • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                            • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                            • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                              Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                            • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                              Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                            Manage your brands on social media



                                                                  Zoho TeamInbox Resources



                                                                      Zoho CRM Plus Resources

                                                                        Zoho Books Resources


                                                                          Zoho Subscriptions Resources

                                                                            Zoho Projects Resources


                                                                              Zoho Sprints Resources


                                                                                Qntrl Resources


                                                                                  Zoho Creator Resources



                                                                                      Zoho CRM Resources

                                                                                      • CRM Community Learning Series

                                                                                        CRM Community Learning Series


                                                                                      • Kaizen

                                                                                        Kaizen

                                                                                      • Functions

                                                                                        Functions

                                                                                      • Meetups

                                                                                        Meetups

                                                                                      • Kbase

                                                                                        Kbase

                                                                                      • Resources

                                                                                        Resources

                                                                                      • Digest

                                                                                        Digest

                                                                                      • CRM Marketplace

                                                                                        CRM Marketplace

                                                                                      • MVP Corner

                                                                                        MVP Corner







                                                                                          Design. Discuss. Deliver.

                                                                                          Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                          Get Started Now


                                                                                            Zoho Show Resources

                                                                                              Zoho Writer

                                                                                              Get Started. Write Away!

                                                                                              Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                                Zoho CRM コンテンツ




                                                                                                  Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                      ご検討中の方







                                                                                                              • Recent Topics

                                                                                                              • I NEED TO NUMBER TO TEXT NO HERE

                                                                                                                =NUMBERTEXT NEEED
                                                                                                              • Error: View is not present in the workspace

                                                                                                                When saving a dashboard, user receives a popup with the following error. "View is not present in the workspace" What does this mean or refer to? There is no further insight given.
                                                                                                              • Dear Zoho CEO: Business Growth is about how you prioritise!

                                                                                                                All of us in business know that when you get your priorities right, your business grows. Zoho CRM and Zoho Books are excellent products, but sadly, Zoho Inventory continues to lag behind. Just this morning, I received yet another one-sided email about
                                                                                                              • Is there any way to send an Excel received by email to Dataprep?

                                                                                                                Every day I receive an email alert with an Excel file that I want to process through a Dataprep pipeline. To do this, I need to: -Save the file to disk -Open the pipeline -Run the pipeline -Update the source -Several clicks to select and open the saved
                                                                                                              • Bin Locations

                                                                                                                Dear all, I am wondering if someone has the ability to develop the bin locations option for zoho inventory (integrated with zoho books) Regards, Ryan
                                                                                                              • Create and populate a record in an instant: Introducing zero-shot field prompting to Zia's ICR

                                                                                                                A couple of months ago, we upgraded our in-house AI image detection and validation tool, Zia Vision, with intelligent character recognition (ICR). By training Zia with sample images, you could create and enrich CRM records with data extracted from standard
                                                                                                              • How to Prevent Users From Skipping LMS Videos in Zoho People

                                                                                                                How to Prevent Users From Skipping LMS Videos in Zoho People Hello Zoho Developers, In this blog, we will quickly look at how you can stop users from skipping or fast-forwarding videos in Zoho People LMS. Zoho People provides a feature called Disable
                                                                                                              • [Integration Edition] Deluge Learning Series – Custom API with Deluge | November 2025

                                                                                                                We’re excited to conclude this four-month Integration Edition of the Deluge Learning Series: Session 1 – Integrating Zoho Apps with Deluge Using Built-In Integration Tasks Session 2 – Integrating Zoho Apps with Deluge Using invokeURL and invokeAPI Session
                                                                                                              • Automate Backups

                                                                                                                This is a feature request. Consider adding an auto backup feature. Where when you turn it on, it will auto backup on the 15-day schedule. For additional consideration, allow for the export of module data via API calls. Thank you for your consideration.
                                                                                                              • Tips for Organizing Workflows and Improving Team Coordination in Zoho

                                                                                                                Hi everyone, I’m looking for some general advice on how different teams are organizing their daily work within Zoho’s apps. Our team recently expanded, and we’re trying to streamline how tasks, discussions, and documents are shared so everything stays
                                                                                                              • Pre-fill webforms in Recruit

                                                                                                                I don't want to use the career site portal (as I have my own already), but I would like to direct users to the application forms for each role, from my website job pages. Is there a way to pre-fill fields in Recruit application forms, so that I only have
                                                                                                              • Prevent user from viewing all records?

                                                                                                                I have a report that is meant to be used by vendors to view only the records that are assigned to them. All the vendor information is stored in a separate application, so I need to call a function to get the current user's ID (not the zoho user ID). The report settings criteria doesn't support using function calls, so instead I'm embedding the report in an html page like this: if (thisapp.Global.CurrentUserIs("Vendor")) {       personID = common.getLoggedInPersonID();       query = "Assigned_Vendor.ID="
                                                                                                              • Zoho Site pages not displaying in iframes

                                                                                                                I simply want to show a Zoho Site page inside an iframe on another non Zoho website. When testing this across many browsers, the iframe content simply does not appear. IE reports that the host does not allow their content to be displayed in iframes. Very disappointing. Is there a way around this please? Here is the URL of the page I would like to appear in an iframe. http://ips-properties-to-rent.zohosites.com
                                                                                                              • Zoho Inventory as connector in Zoho Creator

                                                                                                                Hello, It doesn't appear that Zoho Inventory is one of the many built in connectors in Zoho Creator? I see that there are non-Zoho inventory applications that have built in connectors such as Cin7, which leads me to believe that I'm missing something
                                                                                                              • Send Zoho Forms Link using Zoho CRM Email Templates

                                                                                                                I have set up Zoho Forms and CRM integration to pre-populate data from Zoho CRM to Zoho Forms. The setup is working fine. I have also created an email template in the Zoho CRM deals module to send Zoho forms links. So when I send an email using that template
                                                                                                              • My go to On Load Client Script - Fast, efficient, and works for ALL profiles; Hides everything except initial fields

                                                                                                                This is my on Load client script that I use for Create pages. I use a modified version for Edit and Display pages which you can create yourself using the same basic structure that I will give you below. First up, the script. Below that will be an explanation
                                                                                                              • CRM x WorkDrive: File storage for new CRM signups is now powered by WorkDrive

                                                                                                                Availability Editions: All DCs: All Release plan: Released for new signups in all DCs. It will be enabled for existing users in a phased manner in the upcoming months. Help documentation: Documents in Zoho CRM Manage folders in Documents tab Manage files
                                                                                                              • Zoho Books Finance Modules Not Accessible in Zoho CRM Mobile App

                                                                                                                We have integrated Zoho CRM with Zoho Books using the Zoho Finance Suite integration. In the CRM web version, we can see the Finance modules (Estimates/Quotes, Invoices, Sales Orders, Items, Payments) and are able to create invoices and quotes directly
                                                                                                              • Custom Search using HTM+CSS Snippet

                                                                                                                Suppose I wanted to create my own list view using HTML and CSS snippets inside a Page with a custom search input at the top of the list (not the Search snippet). Without Javascript, is there a way to retrieve a user's entry from that search input and
                                                                                                              • Mass Update of Lookup Fields not possible

                                                                                                                Hello List I've created a custom field for Leads and Contacts 'Current Campaign'. This is very Handy as I can filter leads and then related them to a campaign. Everything ready, but then I realized that mass update doesn't work for lookup fields... a
                                                                                                              • Zoho CRM Kiosk Upload Files

                                                                                                                Hello all, We are trying out Kiosks at the moment to see where it can fit best in our business. We are still a bit off in the application but lets say we will sort this out. My question is the following - when I create a Kiosk I can add "File Upload"
                                                                                                              • Double opt-in notifications and customizable confirmation messages for your webforms

                                                                                                                Dear CRM Community, We are excited to announce a major upgrade to our Webforms feature. You can now customize the confirmation message shown to your users who double opt-in from your webform and also customize your confirmation emails when they submit
                                                                                                              • Has Anyone successfully integrated Zoho and Sage Intact?

                                                                                                                Hey all, We’re evaluating Zoho One + Sage Intacct and I’m trying to connect with anyone who has actually implemented the two together.Specifically, I’d love to know: -- Which functions you kept in Zoho vs. Intacct (e.g., Product Catalog, AR/AP, invoicing,
                                                                                                              • Introducing Image Upload Field

                                                                                                                Hello everyone, In this post we will discuss about the benefits and usage of the Image upload field. The field is available for standard and custom modules.  Usage: This field can be used to upload a gallery of images to a record and share the record with peers or customers. The record can be made accessible to users outside of Zoho CRM via Portals, where they can upload the necessary images. Preview, editing, and deleting images: The uploaded images can be directly edited and saved from the record
                                                                                                              • Trigger a Workflow Function if an Attachment (Related List) has been added

                                                                                                                Hello, I have a Case Module with a related list which is Attachment. I want to trigger a workflow if I added an attachment. I've seen some topics about this in zoho community that was posted few months ago and based on the answers, there is no trigger
                                                                                                              • Free webinar alert on November 19 - Email driven strategies - Master personality based styles

                                                                                                                Hello Zoho Community! Want to make email management easier, smarter, and more you? We’ve got just the session for you! Join our interactive, game-based webinar to discover how Zoho Mail adapts to your personality and work style. Learn practical hacks,
                                                                                                              • Tracking Snippet not working in Zoho Marketing Automation!

                                                                                                                First off, the fact that you have to wait about 12-24 hours for every response is terrible. How are we supposed to conduct business? Second, we have been trying for several days to get the Tracking Code Snippet in marketing automation to work, to no avail.
                                                                                                              • Subform edits don't appear in parent record timeline?

                                                                                                                Is it possible to have subform edits (like add row/delete row) appear in the Timeline for parent records? A user can edit a record, only edit the subform, and it doesn't appear in the timeline. Is there a workaround or way that we can show when a user
                                                                                                              • AI generated meeting notes associated to Account or Deal

                                                                                                                As our organization works to improve efficiency we are looking for a solution to leverage AI to generate meeting notes and then add those notes to a CRM record such as an Account or Deal. I see Zoho has a Notebook AI offering that talks about the ability
                                                                                                              • due date on cheue

                                                                                                                how to handle cheque in zoho books for customers and vendors including due date
                                                                                                              • Zoho CRM Portal Field Level Permission Issue

                                                                                                                Hi Support Team, I am using the Zoho CRM Portal and configuring field-level editing permissions. However, we are unable to restrict portal users from editing certain fields. We have created a portal and provided View and Edit (Shared Only) access for
                                                                                                              • WebDAV / FTP / SFTP protocols for syncing

                                                                                                                I believe the Zoho for Desktop app is built using a proprietary protocol. For the growing number of people using services such as odrive to sync multiple accounts from various providers (Google, Dropbox, Box, OneDrive, etc.) it would be really helpful if you implemented standard protocols such as WebDAV / FTP / SFTP so that alternative inc clients can be used.
                                                                                                              • 'Statement of Accounts does not exist' error received, when creating PO using api in Zoho Inventory

                                                                                                                Here is request json -- JSONString = { "date": "2019-09-24", "purchaseorder_number": "PO-6-1", "delivery_date": null, "delivery_org_address_id": 36221200000056XXX, "vendor_id": 362212000000564XXX, "attention": "Testing", "line_items": [{ "unit": "Pieces", "account_id": 36221200000003XXX, "quantity": 1, "item_id": 362212000000049XXX, "tax_type": "", "tax_name": "", "name": "One HD", "purchase_rate": 85, "tax_percentage": 0, "item_total": 85.00, "tax_id": "", "warehouse_id": 362212000000564XXX }] }
                                                                                                              • Zoho Projects API 100 requests/2 min. Limit

                                                                                                                Hi Requesting clarification on the API documentation. "You can invoke or call an API for 100 times in a span of two minutes. If you invoke more than 100 times, the particular API request will be locked for the next 30 minutes. " Does this limit apply
                                                                                                              • Unveiling Zoho Sites 2.0 - A new dimension in website building

                                                                                                                Dear Zoho Sites Users, We are thrilled to announce the launch of Zoho Sites 2.0 today! This refresh represents a significant step forward in the capabilities of Zoho Sites and is crucial for creating a lasting and positive impact on our customers' businesses.
                                                                                                              • Integrate your Outlook/ Office 365 inbox with Zoho CRM via Graph API

                                                                                                                Hello folks, In addition to the existing IMAP and POP options, you can now integrate your Outlook/Office 365 inbox with Zoho CRM via Graph API. Why did we add this option? Microsoft Graph API offers a single endpoint to access data from across Microsoft’s
                                                                                                              • Zoho Projects - Attachments added to Task and Bug emails are not saved

                                                                                                                Hi Projects team, I have been experimenting with emails into projects to create tasks and bugs. I have noticed that attachments added to the emails are not saved to the task or bug. Is this normal behaviour? Thanks, Ashley
                                                                                                              • Zoho Inventory's latest shipping integration updates at a glance.

                                                                                                                Hello Users, We would like to share some important news about our latest improvements in the Shipping integration capabilities of Zoho Inventory that we achieved in 2024 with some of our major integration partners in key editions across APAC, North America,
                                                                                                              • Sorting a list of record acquired from the zoho.crm.searchRecords function.

                                                                                                                This is something for which I'm trying to figure out a straightforward way to do. The searchRecords does a great job fetching me the records that I want. However, in some cases, where it returns multiple records, I want it to sort the returned list by date of creation of that record, so that when I do records.get(0), I get the most recent record.  As an example, here's my sample pseudo code: records = zoho.crm.searchRecords("Clients", "Office_Number:equals:123456"); Now the "records" list above contains
                                                                                                              • Zoho Inventory Custom Field Update

                                                                                                                Hello All, In this post I am describing how can we Update the Custom Field Value in Zoho Inventory. // Get Org ID orgid = organization.get("organization_id"); // Field Value resvp = ifnull(item.get("purchase_rate"),null); // Record ID iid = item.get("item_id");
                                                                                                              • Next Page