Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere









                          Zoho Developer Community




                                                • Desk Community Learning Series


                                                • Digest


                                                • Functions


                                                • Meetups


                                                • Kbase


                                                • Resources


                                                • Glossary


                                                • Desk Marketplace


                                                • MVP Corner


                                                • Word of the Day


                                                • Ask the Experts



                                                          • Sticky Posts

                                                          • Les Zoholics sont de retour !

                                                            Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                          • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                          • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                          • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                          • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                            Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                          Manage your brands on social media



                                                                Zoho TeamInbox Resources



                                                                    Zoho CRM Plus Resources

                                                                      Zoho Books Resources


                                                                        Zoho Subscriptions Resources

                                                                          Zoho Projects Resources


                                                                            Zoho Sprints Resources


                                                                              Qntrl Resources


                                                                                Zoho Creator Resources



                                                                                    Zoho CRM Resources

                                                                                    • CRM Community Learning Series

                                                                                      CRM Community Learning Series


                                                                                    • Kaizen

                                                                                      Kaizen

                                                                                    • Functions

                                                                                      Functions

                                                                                    • Meetups

                                                                                      Meetups

                                                                                    • Kbase

                                                                                      Kbase

                                                                                    • Resources

                                                                                      Resources

                                                                                    • Digest

                                                                                      Digest

                                                                                    • CRM Marketplace

                                                                                      CRM Marketplace

                                                                                    • MVP Corner

                                                                                      MVP Corner







                                                                                        Design. Discuss. Deliver.

                                                                                        Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                        Get Started Now


                                                                                          Zoho Show Resources

                                                                                            Zoho Writer

                                                                                            Get Started. Write Away!

                                                                                            Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                              Zoho CRM コンテンツ






                                                                                                Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                    ご検討中の方




                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                          • Effective Inbox Organization: Folders vs Tags in Zoho Mail?

                                                                                                            I'm exploring the best ways to organize a busy inbox, especially when managing multiple clients or project using Zoho Mail. I’d love to know what works best for others: 1. Do you prefer **folders** (possibly with sub-folders) for each client or project?
                                                                                                          • Piss poor service in Support in Domains and email

                                                                                                            Srijith Narayanan B contacted me today. Very pleasant fellow. Just didn't want to tell him how bad your support service is. You help the person, but you leave before we can finish the next stage. Which causes a lot of frustration. It's been 8 days now
                                                                                                          • Zoho Mail android app update: Block & reject future emails, Report phishing, Spam alerts, Suspicious URL detection

                                                                                                            Hello everyone! In the most recent Zoho Mail Android app update, we have brought in support for the following features: Block & reject future emails Report Phishing Spam alerts in the mail details screen. Suspicious URL detection. Block & reject future
                                                                                                          • Zohomail does not support additional fields in mailto links

                                                                                                            Hello, I set up Zohomail as default composer in Firefox according to manual here: https://www.zoho.com/mail/help/defaultcomposer.html#alink2 Later, I wanted to use this functionality to answer in a Linux mailing list thread using mailto link: mailto:xxxxx@kernel.org?In-Reply-To=%3C727o0521-q24p-s0qq-66n0-sn436rpqqr1p@example.com%3E&Cc=xxxxx%example.org&Subject=Re%3A%20%5BPATCH%20v2%28%29
                                                                                                          • Emails not being received from a particular domain

                                                                                                            Cannot receive any emails sent from atco.com Domain is in the spam whitelist so should be no reason for it not to be coming through. Have filed a ticket and besides a generic response of we are looking at it - it seems there is no actual support workers
                                                                                                          • Email address for forwarding is not saving and there's no confirmation ema

                                                                                                            Steps to reproduce: 1. Enter my forward email in the email forward section of the account 2. Click save 3. See a notification stating saved successfully 4. Refresh the page, no forward email is saved 5. No email confirmation received at the forwarding
                                                                                                          • This domain is not allowed to add in Zoho. Please contact support-as@zohocorp.com for further details

                                                                                                            This is the error i keep getting when trying to use my Zoho Domain Mail. This domain is not allowed to add in Zoho. Please contact support-as@zohocorp.com for further details Find attached. I hope this can be resolved very quickly so i can go on and make
                                                                                                          • Auto CC - Moving Departments

                                                                                                            We have Auto CC e-mail replies to your support mailbox enabled. We have two departments: Helpdesk (helpdesk@domain.com) Delivery (delivery@domain.com) If we create a Helpdesk ticket, and reply, replies are CC'd to helpdesk@domain.com (OK) We then move
                                                                                                          • unable to send message reason 554 5.1.8 Email outgoing blocked

                                                                                                            unable to send message reason 554 5.1.8 Email outgoing blocked
                                                                                                          • Mailk got blocked / Inquiry About Email Sending Limits and Upgrade Options

                                                                                                            Dear Zoho Support Team, My name is Kamr Elsayed I created this account to use for applying for vocational training in Germany. As part of this process, I send multiple emails to different companies. However, after sending only 8 emails today, I received
                                                                                                          • SMTP email sending problem

                                                                                                            Hello, I've sent emails before, but you haven't responded. Please respond. My work is being disrupted. I can't send emails via SMTP. Initially, there were no problems, but now I'm constantly receiving 550 bounce errors. I can't use the service I paid
                                                                                                          • unblock my zoho mail account. outlines@zoho.com

                                                                                                            please unblock my zoho mail account, outlines@zoho.com
                                                                                                          • Unable to see free plan option

                                                                                                            Hello Zoho Support Team, I hope you are doing well. I am trying to sign up for Zoho Mail, but I am unable to see the option for the free plan. Could you please guide me on how I can access or activate the free plan? Thank you for your assistance.
                                                                                                          • Outgoing blocked: Unusual activity detected.

                                                                                                            I just made payment for my Zohomail Today and have been debited so i will like to be Unblocked because this is what it says (Outgoing blocked: Unusual activity detected) Thank you i await your swift responses
                                                                                                          • How to remove some users in zoho accounts

                                                                                                            How to remove some users in Zoho accounts.
                                                                                                          • Forwarder

                                                                                                            Hi, I tried to add a forwarder from which emails are sent to my main zoho account email . However, it asks me for a code that should be received at the forwarder email, which is still not activated to send to my zoho emial account. So how can I get the
                                                                                                          • Forwarder

                                                                                                            Hi, I tried to add a forwarder from which emails are sent to my main zoho account email . However, it asks me for a code that should be received at the forwarder email, which is still not activated to send to my zoho emial account. So how can I get the
                                                                                                          • DKIM cannot be enabled for the domain as no verified default selector present

                                                                                                            Hi Support Team, For Domain DKIM record trying to enable status. but showing error "DKIM cannot be enabled for the domain as no verified default selector present" So, please resolve the issue. Thank you.
                                                                                                          • I can't log in to my account on Thunderbird

                                                                                                            I've just had to rebuild my PC (calamitous mess from Microsoft with Win10/Win 11 'upgrade' - they confirmed I had to start with a new build). I have used Zoho mail for years via Mozilla Thunderbird, but now I've had to download the latest version of TBird,
                                                                                                          • Sorten the domain of zoho mail ids

                                                                                                            I recently created zoho mail id and am quite excited with the features. But one issue ig nobody wanna type this big zohoaccounts.com I mean silly bold Suggestion zmail.com (sound gmail) (attraction) or some genz words looks cool
                                                                                                          • Weekly Tips : Customize your Zoho Mail Notifications

                                                                                                            In a professional context, email communication remains one of the most crucial channels for staying connected and managing workflows. Keeping track of your emails, task updates, or important announcements can be overwhelming—especially if you are juggling
                                                                                                          • How to move emails to Shared Mailbox?

                                                                                                            Hello, I created a Shred Mailbox instead of using a distribution group. But I cannot move previous emails to certain shared mailbox. Is it possible move some emails from inbox to shared mailbox?
                                                                                                          • Email task creator when task is updated/marked complete

                                                                                                            I am looking for a way to notify the creator of a task in zoho todo when - Task is updated Task is closed Comments entered 1 and 2 are critical, and I cannot find a zoho flow to do this. There is no way that as a manager I will know when someone has completed
                                                                                                          • The attendees will now be redirected to the landing webpage when they exit the webinar, set by the organizer.

                                                                                                            Hello All, In the latest version of the Zoho Meeting iOS mobile app (v1.3.16), we have brought in the below enhancements:   Post Webinar Re-direction Revamped exit UI for Webinar Post Webinar Re-direction:  The attendees will now be redirected to the
                                                                                                          • Download API file contents from browser

                                                                                                            Hi Team - is there something being planned to be able to trigger file downloads from the browser via a deluge script? i.e. retrieve a file via API, trigger the file download directly from the browser. Or... using the convertToPdf function (https://www.zoho.com/deluge/help/functions/file/convert-to-pdf.html)
                                                                                                          • March 15, 2023: Zoho Docs is discontinued

                                                                                                            As of today (March 15, 2023) Zoho Docs is discontinued for all users. We would like to thank our customers for trusting us for so many years! Going forward, we're confident you'll enjoy using Zoho WorkDrive for all your advanced file management and collaboration
                                                                                                          • When using "locations" in zoho books, can you keep the two locations totally separate from each other?

                                                                                                            I am looking to add a location but I don't want to intermingle the banking or other accounts. I want that to be like two separate independent branches that use different banking accounts, accounts payable, and accounts receivable. The people who are in
                                                                                                          • Adding a Channel to SalesIQ

                                                                                                            I have a client that currently uses Zoho CRM and Zoho Desk. They would like a live chat to place on their website that has a mobile app and chat bots (something like SalesIQ). However, they would also like to have all this work over SMS as well. Does the SalesIQ API allow this? Can I add visitors without them being a visitor on a website? Thanks! Bryan Redeagle
                                                                                                          • DataPrep Bigquery Connection failed

                                                                                                            Hello everybody, I want to create a connnection beetwen Bigquery and Dataprep but when I try to connect my project I got this error Loading tables has failed. Table list fetched from the data source expired.
                                                                                                          • How Do I Refund a Customer Directly to Their Credit Card?

                                                                                                            Hi, I use books to auto-charge my customers credit card. But when I create a credit note there doesn't seem to be a way to directly refund the amount back to their credit card. Is the only way to refund a credit note by doing it "offline" - or manually-
                                                                                                          • Zoho Flow Needs to Embrace AI Agent Protocols to Stay Competitive

                                                                                                            Zoho Flow has long been a reliable platform for automating workflows and integrating various applications. However, in the rapidly evolving landscape of AI-driven automation, it risks falling behind competitors like n8n, which are pioneering advancements
                                                                                                          • Important Features Missing

                                                                                                            Hey all I love linkthread, but i am missing some important features. I want to be able to include my Google Tag Manager. I have all the important stuff in my GTM Container: Facebook Pixel, LinkIn Pixel, Zoho Pagesense and so on. So i am able to do retargeting
                                                                                                          • Zoho SignForms: Prefill parameters with spaces render as “+” in the document (even when using %20)

                                                                                                            Hello Zoho Sign team, we are using SignForms with prefill parameters passed via URL. Spaces in parameter values are being rendered as “+” in the finalized document—even when we URL-encode spaces as %20. This is critical for us because we prefill addresses
                                                                                                          • Currency selector (based on variable) usage in comparsion

                                                                                                            Hi, I've developed a currency selector based on the following topic, and it's working well in pivot tables and charts: https://help.zoho.com/portal/en/community/topic/how-can-i-allow-my-users-to-choose-a-currency-for-the-dashboard I also have a comparison
                                                                                                          • Customize Column in Projects - Default View for Template?

                                                                                                            Is there a way to have the columns you'd like to see added to a template? I want my customized columns to show up every single time I create a project from that template. It appears I can customize them in the template but when I create the project they do not transfer over.  Template: See below how the columns in order are : Task, Owner, Status, Assigned, Website URL, Blog H1..etc. When I create a project from that same template it comes out as: Task, Owner, Status, Tags, Start Date, End Date, etc
                                                                                                          • Ask the Experts 24: Analytics, data administration, and mobile experience with Zoho Desk

                                                                                                            Hello Everyone! Welcome back to the Ask the Experts(ATE) series! We were so focused on our Autumn 2025 release that we didn't host an ATE session last month. In this month's ATE, we'd like to expand our areas for discussion: we'd like to listen to your
                                                                                                          • Multi-Page Forms in Zoho Creator!

                                                                                                            Let’s make long applications easier to handle by dividing them into pages, adding a progress bar, and guiding users step by step through complex data entry. This would be a total game-changer for the user experience and could significantly boost completion
                                                                                                          • Email login error

                                                                                                            Login successfully but email page error
                                                                                                          • Shared Mailboxes Disappeared

                                                                                                            Zoho Mail users in our company haven't been able to see their Shared Mailboxes for the past few hours. I've checked with App and Web Access, but they can't access them. When I send emails to their addresses, I get no error messages. They're still visible
                                                                                                          • Remote Server is misconfigured

                                                                                                            Dear Team, I am unable to use email id as remote server is misconfigured. It would be really great if you could help on this and get this resolved. Thanks & Regard Rohit Gupta
                                                                                                          • Next Page