Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere









                          Zoho Developer Community




                                                • Desk Community Learning Series


                                                • Digest


                                                • Functions


                                                • Meetups


                                                • Kbase


                                                • Resources


                                                • Glossary


                                                • Desk Marketplace


                                                • MVP Corner


                                                • Word of the Day


                                                • Ask the Experts



                                                          • Sticky Posts

                                                          • Les Zoholics sont de retour !

                                                            Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                          • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                          • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                          • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                          • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                            Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                          Manage your brands on social media



                                                                Zoho TeamInbox Resources



                                                                    Zoho CRM Plus Resources

                                                                      Zoho Books Resources


                                                                        Zoho Subscriptions Resources

                                                                          Zoho Projects Resources


                                                                            Zoho Sprints Resources


                                                                              Qntrl Resources


                                                                                Zoho Creator Resources



                                                                                    Zoho CRM Resources

                                                                                    • CRM Community Learning Series

                                                                                      CRM Community Learning Series


                                                                                    • Kaizen

                                                                                      Kaizen

                                                                                    • Functions

                                                                                      Functions

                                                                                    • Meetups

                                                                                      Meetups

                                                                                    • Kbase

                                                                                      Kbase

                                                                                    • Resources

                                                                                      Resources

                                                                                    • Digest

                                                                                      Digest

                                                                                    • CRM Marketplace

                                                                                      CRM Marketplace

                                                                                    • MVP Corner

                                                                                      MVP Corner







                                                                                        Design. Discuss. Deliver.

                                                                                        Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                        Get Started Now


                                                                                          Zoho Show Resources

                                                                                            Zoho Writer

                                                                                            Get Started. Write Away!

                                                                                            Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                              Zoho CRM コンテンツ






                                                                                                Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                    ご検討中の方




                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                          • Kaizen #213 - Workflow APIs - Part 1

                                                                                                            Welcome to another week of Kaizen! If you have ever managed complex business processes, you know that Workflows are the quiet backbone of any well-run business process. They keep things moving; assigning owners, sending alerts, keeping deals on track,
                                                                                                          • Browser and address bar hide

                                                                                                            Hi, How i can do hide the address bar with browser headline when i am working on the sheet, because i am using (freeze panes) which i want visible for full work. For your reference here i am attached the screen shot and marked yellow lines which really
                                                                                                          • Cells Border

                                                                                                            Hi I am using Zoho Sheet on S Tab , is there any option to make all border of any cell at once. I think this is very basic which we are missing. This is available in mobile but not in tab or suggest if i am missing this function. And for Tab can you give
                                                                                                          • Credit Management: #2 Configuring Right Payment Terms for Credit Control

                                                                                                            Think about the last time you ordered something online and saw that little note at the checkout, "Pay on Delivery" or "Pay later". It's simple, but it actually sets the tone. As a business owner, you know exactly when payment is expected. Now, imagine
                                                                                                          • Zobot and Sales IQ

                                                                                                            What will happen to the Zoho Sales IQ being integrated to the website after creating the Zobot on the website too
                                                                                                          • Workflow workdrive rollout

                                                                                                            Hi! When will workflow be rolled out to all users? Thanks.
                                                                                                          • Help Center and SEO: Any Benefit to My Domain-Mapped Website Ranking?

                                                                                                            First of, I love the Help Center which I've just decided to integrate into my website to replace its old-fashioned FAQs. So much more to achieve there now! Lots of new benefits to the site visitors and to me in terms of organizing and delivering all the
                                                                                                          • Blueprint status change

                                                                                                            I want to change the Blueprint status of a workflow. The status is completed automatically when I added the record through API call. But I want to make it active, I don't see any options for this. Even if I draw transition from any stage , it is not visible
                                                                                                          • Support french language options

                                                                                                            Greetings, I want to use Zoho with the french language portal, however the supplied translation is not very good (google translate). There are many basic mistakes on the main most important sections (my requests, submit a request). Is there a way for
                                                                                                          • Automation #7 - Auto-update Email Content to a Ticket

                                                                                                            This is a monthly series where we pick some common use cases that have been either discussed or most asked about in our community and explain how they can be achieved using one of the automation capabilities in Zoho Desk. Email is one of the most commonly
                                                                                                          • filter broke my data

                                                                                                            I uploaded a file recently from Sheets and it has top 2 rows frozen, with table headers in second row and each one is filterable. somehow my first 2 columns became unfiltered and no matter what I do I cannot reapply the filter?? also didn't realize they
                                                                                                          • Introducing the Workflow and Actions APIs for Zoho CRM

                                                                                                            We are absolutely thrilled to announce the release of Workflow APIs and Actions APIs in Zoho CRM’s v8 API suite! This powerful new set of endpoints gives developers unprecedented programmatic control over business automation. For years, Workflow Rules
                                                                                                          • Zoho CRM Analytics - Allow To Reorder Dashboards

                                                                                                            I would like to suggest that you add the ability to reorder dashboards in the Analytics Module. I can see that this has been requested some time ago, the latest 9 years ago. I am not sure if this is a big or small endeavor, but such a small fix can go
                                                                                                          • Zoho Form URL displays incorrect name

                                                                                                            Hi, I have a form I created called "Design Request form". It displays this way everywhere I look. However, in the URL, it shows up as "DesignJobRequestFormFINAL011325PROOFV1B" and I'm not sure why. I can't find where to fix this. Does anyone have any
                                                                                                          • Consumers are talking about your business. Are you listening?👂

                                                                                                            A loyal customer might be praising your product in a forum. A frustrated user could be posting a harsh review on a public site. An excited partner may have left a comment on your campaign. A domain expert might be deconstructing your product. A prospect
                                                                                                          • What counts as a Temp for Billing Purposes in Workerly

                                                                                                            I'm considering trying this product but am not sure how the temp count is used for billing purposes. For example, if we keep a large data base of 500 potential workers.....are we billed for that or only if they are assigned to a client at a given point
                                                                                                          • Form name incorrectly displayed in URL

                                                                                                            Hi, I have a form I created called "Design Request form". It displays this way everywhere I look. However, in the URL, it shows up as "DesignJobRequestFormFINAL011325PROOFV1B" and I'm not sure why. I can't find where to fix this. Does anyone have any
                                                                                                          • I can't receive mail

                                                                                                            Hello, I can't receive e-mail. I no longer receive e-mails to the e-mail I received for ​my site. I also edited the DNS settings, but it doesn't work at all.
                                                                                                          • 1‑to‑1 invite missing post-setup (needs re-invite) vs channel invite auto-joins without business prompt

                                                                                                            1. Zoho Cliq 1‑to‑1 external invite The inviter sent a 1‑to‑1 invite to an invitee who didn’t have a Cliq account. After the invitee completed account setup and created a business/organization, the website redirected them to Cliq, where they opened Cliq
                                                                                                          • 【開催報告】東京 ユーザー交流会 Vol.3 2025/10/17 Zoho サービスの活用促進を外部ツールとの連携で実現!

                                                                                                            ユーザーの皆さま、こんにちは。コミュニティチームの藤澤です。 10月17日(金)に新橋で「東京 ユーザー交流会 Vol.3」を開催しました。ご参加くださったユーザーの皆さま、ありがとうございました! この投稿では、当日のセッションの様子や使用した資料を紹介しています。残念ながら当日お越しいただけなかった方も、ぜひチェックしてみてください😊 ユーザー活用事例セッション:Zoho Flowと決済システムの連携 あみろくの岡島さんに、Zoho サービスの活用事例として、Zoho Flow を活用した外部サービスとの連携事例をご共有いただきました。
                                                                                                          • received email opens in a new tab every time I log in

                                                                                                            as per the title: since about when I first made my email account, every single time Ive logged in to view my inbox, a new tab opens for an email I viewed once as if restoring a closed session. I thought I just didnt understand the "starting up" settings
                                                                                                          • Engage with your customers at scale using WhatsApp Marketing Template messages

                                                                                                            Hi everyone, To make it easier for organizations to communicate with customers, Desk now allows you to send individual, mass, and bulk WhatsApp template messages from both the Ticket and Contact modules. How is this going to benefit your business? WhatsApp
                                                                                                          • Importation Tickets error

                                                                                                            Hi, I'm newbie here 🤓 So, i'm importing data from csv, but when I try advance to mapping fields the importer tool show this message: Previously I try import, other data, and not show errors in this step. Some ideas? Best Regards,
                                                                                                          • Showing description in timesheet and timelogs.

                                                                                                            I am wondering if it’s possible in version 5 of Zoho People to have the description show by default or with a manipulation on the user’s part. Let me show you what I mean. As you can see this is the view for the users. Now if they want to see the full
                                                                                                          • Direct “Add to Google Calendar” Option in Zoho Meeting

                                                                                                            Hello Zoho Meeting Team, Hope you are doing well. We would like to request an enhancement related to the “Add to Calendar” functionality in Zoho Meeting. Currently, when we open Zoho Meeting and view our meetings under My Calendar, there is an Add to
                                                                                                          • Workaround: openURL in Blueprints - An alternate approach

                                                                                                            There is a roundabout way to open a URL in blueprints after a save event. By using the 'onBeforeMandatoryFormSave' in Client Script, you can open an external URL. Now, the problem is, this is designed to be run BEFORE the blueprint is saved, not after,
                                                                                                          • MTD SA in the UK

                                                                                                            Hello ID 20106048857 The Inland Revenue have confirmed that this tax account is registered as Cash Basis In Settings>Profile I have set ‘Report Basis’ as “Cash" However, I see on Zoho on Settings>Taxes>Income Tax that the ‘Tax Basis’ is marked ‘Accrual'
                                                                                                          • Migrate file from Single File Upload to Multi File Upload

                                                                                                            Dears, I have created a new field Multi File Upload to replace the old Single File Upload field. I'd like to ask you guys what is the best way to migrate the files to the new field?
                                                                                                          • Open "Live Chat" from a hyperlink?

                                                                                                            Hi, I often write paragraphs and text on our company website, and usually say you can get in touch with us via live chat. Can the chat window be triggered to pop open without clicking the chat graphic in the bottom window, and use it in a hyperlink? ie:
                                                                                                          • Zoho Sites search box

                                                                                                            Is there a Search box that can be added to a Zoho site? It would be for searching within the site only.
                                                                                                          • What stops me from packaging and shipping an order when the inventory is negative?

                                                                                                            It seems if the inventory value is negative, that Zoho Inventory should not allow me to create a Package and Ship it.   But, there seems to be nothing to stop me from doing that other than when I go to physically package the item and realize that there is no stock. There also seems to be nothing on the screen that even indicates to me that I should not package and ship.  To me this is the fundamental point of an inventory system.  Am I doing something wrong?   
                                                                                                          • Conditional formatting based on another field

                                                                                                            Hi I have two fields on my form stage 1 complete and stage 1 deadline.  I am trying to setup conditional formatting so that if stage 1 complete is after stage 1 deadline the record is highlighted in red. I need both stage 1 complete and stage 1 deadline
                                                                                                          • Is there API Doc for Zoho Survey?

                                                                                                            Hi everyone, Is there API doc for Zoho Survey? Currently evaluating a solution - use case to automate survey administration especially for internal use. But after a brief search, I couldn't find API doc for this. So I thought I should ask here. Than
                                                                                                          • Using IMAP configuration for shared email inboxes

                                                                                                            Our customer service team utilizes shared email boxes to allow multiple people to view and handle incoming customer requests. For example, the customer sends an email to info@xxxx.com and multiple people can view it and handle the request. How can I configure
                                                                                                          • The sending IP (136.143.188.15) is listed on spamrl.com as a source of spam.

                                                                                                            Hi, it just two day when i am using zoho mail for my business domain, today i was sending email and found that message "The sending IP (136.143.188.15) is listed on https://spamrl.com as a source of spam" I hope to know how this will affect the delivery
                                                                                                          • Changing a Single-Line Text field into a Multi-line Field without losing data

                                                                                                            Is it possible to change a Single-Line Text field into a Multi-line Field without losing data. I have a module with data for which I would like to change a single-line field into a multi-line field but I'm worried it might delete the pre-existing da
                                                                                                          • Webhook - Google Sheets

                                                                                                            I have 2 forms that are both integrated with Google Sheets. I've set up a webhook to pull form 1 data from Google Sheets to prefill data in Form 2. The issue I have is that the forms name fields are First Name & Last Name but the Google sheets integration
                                                                                                          • Verified Mark Certificate

                                                                                                            Hello Dears, Can anyone help and check my mail or direct me to the desired person who can add the verification tag to my mail https://www.zoho.com/blog/mail/email-authentication-with-bimi.html
                                                                                                          • Appointment booking is temporarily unavailable

                                                                                                            Embeded Zoho booking page in my WordPress website. When someone starts a booking, after choosing time and date, an error appears before payment - "Appointment booking is temporarily unavailable due to restricted settings." Used the embeded code given
                                                                                                          • Cannot connect to 365 business calendar and Teams, says personal but it is not.

                                                                                                            hi I have a number of users connected to their 365 business accounts. Adding a new user and it thinks hes got 365 personal edition. He does not.... Anyone know what's going on. Trying for days now. Bookings go into his MS calendar but as its thinks its
                                                                                                          • Next Page