Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere






                    Zoho Campaigns Resources




                          Zoho Developer Community



                              Bootcamp
                              Community
                              Pricing
                              Webinars
                              What's New
                              Integrations
                              Contact Support
                              Contact Sales
                                Zoho Survey Resources
                                  Features
                                  Survey Templates
                                  Integrations
                                  Community
                                  iOS Mobile Surveys
                                  Pricing
                                  Android Mobile Surveys
                                  Insurvey Blogs
                                  Insight Blogs
                                  Tips & Tricks





                                              Latest Feature Updates

                                                • Desk Community Learning Series


                                                • Digest


                                                • Functions


                                                • Meetups


                                                • Kbase


                                                • Resources


                                                • Glossary


                                                • Desk Marketplace


                                                • MVP Corner


                                                • Word of the Day


                                                • Ask the Experts




                                                    Zoho SalesIQ Resources

                                                          • Sticky Posts

                                                          • Les Zoholics sont de retour !

                                                            Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous

                                                          • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous

                                                          • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour

                                                          • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction

                                                          • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                            Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                          Manage your brands on social media
                                                          Access Zoho Social

                                                            Zoho Pagesense Resources


                                                                Zoho TeamInbox Resources

                                                                  Zoho DataPrep Resources


                                                                    Zoho CRM Plus Resources

                                                                      Zoho Books Resources


                                                                        Zoho Subscriptions Resources

                                                                          Zoho Projects Resources


                                                                            Zoho Sprints Resources


                                                                              Qntrl Resources


                                                                                Zoho Creator Resources



                                                                                    Zoho CRM Resources

                                                                                    • CRM Community Learning Series

                                                                                      CRM Community Learning Series


                                                                                    • Kaizen

                                                                                      Kaizen

                                                                                    • Functions

                                                                                      Functions

                                                                                    • Meetups

                                                                                      Meetups

                                                                                    • Kbase

                                                                                      Kbase

                                                                                    • Resources

                                                                                      Resources

                                                                                    • Digest

                                                                                      Digest

                                                                                    • CRM Marketplace

                                                                                      CRM Marketplace

                                                                                    • MVP Corner

                                                                                      MVP Corner







                                                                                        Design. Discuss. Deliver.

                                                                                        Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                        Get Started Now


                                                                                          Zoho Show Resources

                                                                                            Zoho Writer

                                                                                            Get Started. Write Away!

                                                                                            Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                              Zoho CRM コンテンツ






                                                                                                Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                    ご検討中の方




                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                          • Heatmap: Missing Content Elements - Zoho Page Sense

                                                                                                            Hi there, I'm trying out Zoho Page Sense to generate heatmaps for my Wix pages. My problem: Some parts of my Wix pages don't show on my heatmap, the heatmap is just empty there. Maybe Wix default lazy loading setting causes this error? Is there a way

                                                                                                          • Marketing Tip #3: Use social proof to build trust

                                                                                                            People trust people. Showcasing reviews, testimonials, or “bestseller” badges on your product pages can nudge hesitant buyers toward purchase. Try this today: Add one customer testimonial or highlight your top-selling product on your homepage. Or, do

                                                                                                          • Writing by Hand in "Write" Notes

                                                                                                            Hi there! I just downloaded this app a few moments ago, and I was wondering if there was a way to write things by hand in "Write" mode instead of just typing in the keyboard. It would make things a bit more efficient for me in this moment. Thanks!

                                                                                                          • Make CAMPAIGNS email look as simple as possible

                                                                                                            Hi there I'm trying to make my Campaigns email look as much like a normal email as possible. I'm a bit stuck with the "justification" of the email email block. Can I LEFT JUSTIFY the "whole email" to make it look "normal"? (Please see screenshot attached)

                                                                                                          • Zoho Sign Reminder email template

                                                                                                            Is there a template we can edit for the reminder emails? I don't see it in Settings / Choose a template

                                                                                                          • Preview an upload PDF or File

                                                                                                            I have a form where the customer has to upload a file (normally PDF - never jpeg)  When in report view I want to be able to preview the uploaded file without having to download it.  If I click on the upload it downloads to my computer, I want to be able

                                                                                                          • How to filter emails by Reply-to field?

                                                                                                            I receive a very particular newsletter from an association A registered on a website W (that is used by many associations), and the emails fields are not great: the From just contains the generic website's W's email, while A is only mentioned in the Reply-to

                                                                                                          • How to invite friends on other social media platforms to one of my group chats in arattai?

                                                                                                            Hello, I have formed chat groups in arattai. I want to invite my friends on other social media platforms like WhatsApp/ FB to one of my groups. Different friends would be invited to different groups. How to share an invite link of one of my groups to

                                                                                                          • Line spacing

                                                                                                            I coudn't decrease the line spacing to space smaller then a single line. There is too much space between the lines that make the document look ugly. Please fix that. Liran. fonar

                                                                                                          • Google Fonts Integration in Pagesense Popup Editor

                                                                                                            Hello Zoho Pagesense Team, We hope you're doing well. We’d like to submit a feature request to enhance Zoho Pagesense’s popup editor with Google Fonts support. Current Limitation: Currently, Pagesense offers a limited set of default fonts. Google Fonts

                                                                                                          • Control Position of “X” (Close) Button in Popup Editor

                                                                                                            Hello Zoho PageSense Team, We hope you're doing well. We would like to request a customization improvement in the PageSense popup editor. Current Limitation: Currently, the position of the “X” (close) button is fixed and cannot be customized in the popup

                                                                                                          • Add Standalone “Save” Button in Pagesense Popup Editor

                                                                                                            Hello Zoho Pagesense Team, We hope you're doing well. We would like to request an important usability improvement in the Pagesense popup editor. Current Limitation: There is currently no dedicated Save button while building a popup. The only way to save

                                                                                                          • Text Direction Control in Pagesense Popup Editor

                                                                                                            Hello Zoho Pagesense Team, We hope you're doing well. We’d like to submit a feature request to add text direction control in the Pagesense popup editor. Current Limitation: Currently, the popup editor does not provide native support for RTL (Right-to-Left)

                                                                                                          • Autosave in Pagesense Popup Editor

                                                                                                            Hello Zoho Pagesense Team, We hope you're doing well. We’d like to submit a feature request to enhance the Pagesense editor with an autosave functionality. Current Limitation: Currently, changes made in the Pagesense editor must be manually saved. In

                                                                                                          • Billing frequency is not displayed correctly.

                                                                                                            Hello There is an issue while displaying the billing frequency on a subscription quote. I am able to activate the subscription details and get this lovely overview: If I am adding a Plan which I charge quarterly, first of all it should be possible to

                                                                                                          • Creating Secret via Vault API

                                                                                                            Hi I am trying to create a secret through vault api.  This is the response I get. One thing I am not sure is how to decrypt the secretdata, how to get the secrettypeid? {     "operation": {         "result": {             "error_code": "",             "message": "Sorry, we are unable to process your request.",

                                                                                                          • Zoho CRM custom fields not showing in zoho creator

                                                                                                            Hi Team, I have created a Products form with Zoho CRM integration and connected it to Products module of CRM. But when I see the reports of Products in Zoho creator then I am not able to see custom fields of Products module. Only standard fields of Products

                                                                                                          • Is It Possible to Hide Menu Option from Main Navigation?

                                                                                                            Is it possible to hide a menu option, e.g. Admin, from the Main Navigation based on some criteria, e.g. login = zoho.adminuser

                                                                                                          • Unleash the power of detail, with Table View.

                                                                                                            What use is context that's not available where you need it? With this in mind, we bring you the Table View. This feature will add more power to the way you organize and work through your ticket load. Table View comes in handy when you want more control over the ticket information you see. This is a nifty tool for users who find themselves limited in terms of the level of information that is being offered in the Classic View and Compact View. With an upper limit of 15 columns, agents can glean most

                                                                                                          • Kaizen #126 - Circuits in Zoho CRM - Part 1

                                                                                                            Hello everyone! Welcome back to another week of Kaizen! Today, we will discuss an exciting topic—Circuits in Zoho CRM. For starters, we will discuss what Circuits are, how beneficial they are for businesses, different views of a Circuit, and the different

                                                                                                          • 'Statement of Accounts does not exist' error received, when creating PO using api in Zoho Inventory

                                                                                                            Here is request json -- JSONString = { "date": "2019-09-24", "purchaseorder_number": "PO-6-1", "delivery_date": null, "delivery_org_address_id": 36221200000056XXX, "vendor_id": 362212000000564XXX, "attention": "Testing", "line_items": [{ "unit": "Pieces", "account_id": 36221200000003XXX, "quantity": 1, "item_id": 362212000000049XXX, "tax_type": "", "tax_name": "", "name": "One HD", "purchase_rate": 85, "tax_percentage": 0, "item_total": 85.00, "tax_id": "", "warehouse_id": 362212000000564XXX }] }

                                                                                                          • Multiple clients in one project

                                                                                                            Hi team, What is the possibility to have more than one client to be linked for one project in the Zoho Books? Our business model is to have a project, and this project have expenses/bills, as well, we issue invoices for this same project to several customers.

                                                                                                          • Support Bots and Automations in External Channels

                                                                                                            Hello Zoho Cliq Team, How are you? We actively use Zoho Cliq for collaboration, including with our external developers. For this purpose, external channels are a key tool since they work seamlessly within the same interface as all of our other channels

                                                                                                          • Workdrive on Android - Gallery Photo Backups

                                                                                                            Hello, Is there any way of backing up the photos on my android phone directly to a specific folder on Workdrive? Assuming i have the workdrive app installed on the phone in question. Emma

                                                                                                          • Rendering PDF to view on page

                                                                                                            My company upload lots of PDF files onto Zoho. But every time we open it, it downloads the file instead of viewing it on the web page. Does Zoho allow uploaded PDF files to be rendered to view on web page yet? I've been trying to use <embed> or <object> but it cannot be loaded.  (similar thread: https://help.zoho.com/portal/community/topic/how-to-open-a-pdf-file-of-a-view-in-preview-mode)

                                                                                                          • Dynamically Fetching Lookup Field Display Value

                                                                                                            I have an audit trail form, Audit_Changes, that tracks old vs new values across different forms. For lookup fields, the old/new value is the ID, but I also need the display value. What's a best practice for dynamically fetching the display value of the

                                                                                                          • Ability to Create New Items When Zoho Trident is Minimized via tray or taskbar icon

                                                                                                            Allow users to create new items (emails, calendar events, tasks, etc.) directly from the system tray icon or by right clicking the task bar icon, even when the window is minimized or not actively running in the foreground. This enables quick access to

                                                                                                          • I can not see Undeliverable emails from my Mass Email Leads activity in CRM

                                                                                                            I am sending email templates and I can not see the Undeliverables? I only receive the "Out of Office" replies and any manual replies from the lead. Can you please let me know where the Undeliverable emails are sent so I can use the information to clean up the database?

                                                                                                          • Select Zoho Contacts as Meeting Participants in Zoho Cliq

                                                                                                            Hello Zoho Cliq Team, We hope you're doing well. We would like to request an enhancement to the meeting scheduling functionality in Zoho Cliq. Current Limitation: When scheduling a meeting in Zoho Cliq, participants can only be selected from: Organization

                                                                                                          • Ability to Select External Users from Participants List When Scheduling Meetings

                                                                                                            Hello Zoho Cliq Team, We hope you're doing well. We would like to request an enhancement to the meeting scheduling experience in Zoho Cliq. Current Limitation when scheduling a meeting in Zoho Cliq: External users can be selected from the list only under

                                                                                                          • Kaizen #212 - Map Dependency Fields in Zoho CRM using APIs

                                                                                                            Hi Everyone!! Welcome back to another week of Kaizen series! Over the past few weeks, we have been addressing your questions and feedback shared through our Kaizen 200th feedback form. Thank you for your continued engagement and thoughtful queries. We

                                                                                                          • Outdated state in mexico

                                                                                                            Hello Zoho team, the drop down to add the state for customers, when they introduce their state in mexico has a city named “Distrito Federal” that name changed many years ago to “ciudad de mexico”. could you please update this so my clients can find the

                                                                                                          • Is anyone using Zoho Flow with airtable?

                                                                                                            I need to build a flow that collects data from airtable and uses some of that data to create folders and files in google drive. I have fully function version of this in zapier and want to migrate to zoho. I am trying to perform a very basic fetch from

                                                                                                          • AI in Zoho Workplace: A Sneak Peek into What’s Coming!

                                                                                                            Hello everyone, We’re super excited to share something we’ve been working on and we want you to be part of it! You may have seen our announcement blog post introducing a major evolution in how AI works within Zoho Workplace. Want to be among the first

                                                                                                          • Display Client Name in Zoho Creator Client Portal Dashboard

                                                                                                            Hello Zoho Creator Team, We hope you are doing well. Zoho Creator recently introduced the option to set a client’s display name in the Client Portal settings, which is very helpful for providing a personalized portal experience. However, there is currently

                                                                                                          • Meet Canvas' Grid component: Your easiest way to build responsive record templates

                                                                                                            Visual design can be exciting—until you're knee-deep in the details. Whether it's aligning text boxes to prevent overlaps, fixing negative space, or simply making sure the right data stands out, just ironing out inconsistencies takes a lot of moving parts.

                                                                                                          • Best way to share/download presentation files in Zoho without losing formatting?

                                                                                                            Hello Zoho Community, I often work with PPT/PDF files in Zoho Docs and share them with colleagues. While PDFs usually give a direct download option, I’ve noticed that PPT/PPTX files sometimes only open in the viewer without a clear download link. Is there

                                                                                                          • Workflow Failure - Notifications

                                                                                                            Good afternoon, I have just experienced an error whereby a Workflow failed, for a reason currently unknown. The problem is that one of my users had to flag this manually (thankfully he's very thorough) and this otherwise would have flown under the radar.

                                                                                                          • Introducing Bin Locations In Zoho Inventory

                                                                                                            Hello users, We are excited to let you know that your wait for the Bin Locations feature has now come to an end! Yes, you heard us right! We are here to introduce the much-awaited Bin Locations now in Zoho Inventory. But before we dive into the feature

                                                                                                          • Error "Invalid client task found corresponding properties" only when triggered from workflow ?

                                                                                                            Hi All, I am facing an error message I never encountered previously: Error in executing On Add - On Load script Error in executing thisapp.get_all_projects_api_call function. Line:(2) Error in executing thisapp.getAccessTokenFromRefreshToken function.

                                                                                                          • Next Page