Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Utilisation de Zoho en conformité avec l’article 286 du Code général des impôts (CGI)

Cher(e) client(e),

Conformément à l’article 286 du Code général des impôts (CGI) impose aux entreprises assujetties à la TVA d’utiliser des systèmes de caisse ou de gestion commerciale certifiés lorsqu’elles enregistrent des ventes à des particuliers. Le logiciel doit garantir l'inaltérabilité, la sécurisation, la conservation et l'archivage des données.

En vertu de l’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, publiée en février 2025 :

  • Les logiciels auto-certifiés ne seront plus acceptés après le 31 août 2025.

  • Du 1er septembre 2025 au 28 février 2026, les logiciels utilisés par les entreprises devront être :

    • soit certifiés par un organisme agréé (ex. : Infocert, LNE),

    • soit en cours de certification, avec un engagement ferme vers la conformité.

Ce que cela signifie pour vous :

À ce jour, les applications Zoho (y compris Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce, ainsi que les offres groupées comme Zoho Finance Plus et Zoho One) ne sont pas commercialisées comme des systèmes de caisse et n’ont pas fait l’objet d’une auto-certification. Toutefois, si vous les utilisez pour enregistrer des ventes avec TVA, cette loi pourrait avoir un impact sur votre activité.

Zoho est actuellement en discussions avec un organisme agréé pour la certification. Comme ces discussions sont en court, nous recommandons fortement aux entreprises d’évaluer leurs options en tenant compte des échéances à venir. Nous vous tiendrons informé(e) de l’avancée des échanges avec nos partenaires.

Vos prochaines étapes :

  • Vérifiez si votre entreprise entre dans le champ d’application des nouvelles obligations (Par exemple : ventes B2C).

  • Passez en revue la façon dont vous utilisez actuellement Zoho pour votre facturation.

  • Si vous avez besoin d’une solution certifiée avant le 1er septembre 2025, envisagez de migrer vers une autre plateforme avant cette date.

Nous sommes là pour vous aider. Si vous avez des questions ou besoin d’assistance, contactez-nous à support@eu.zohobilling.com.


L'équipe Zoho France

--- 

🇬🇧

Use of Zoho in compliance with Article 286 du code général des impôts (CGI)

 

Dear Customer,

 

The 3 ° bis du I de l’article 286 du code général des impôts (CGI), requires VAT-registered businesses to use certified POS or cash register systems or business systems when recording sales to individuals. The software must ensure data inalterability, security, conservation, and archiving.


Under the L’article 43 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, published in Feb 2025:

  • Self-certified software will no longer be accepted after August 31, 2025

  • From September 1, 2025 to February 28, 2026, software used by businesses must be either, certified by an authorized body (e.g., Infocert, LNE) or in the process of certification and has shown firm commitment towards compliance.

 

What This Means for You
Zoho’s applications (including Zoho Invoice, Zoho Billing, Zoho Books, Zoho Inventory, Zoho Checkout, Zoho Commerce and bundles like Zoho Finance Plus and Zoho One) were not marketed as POS systems or cash registers and have not been self-certified. However, if you’ve been using them to record B2C sales, this law may impact your business.

Zoho is currently in discussions with one of the certified body. As the discussions have only just begun, we highly recommend businesses to evaluate their options with the upcoming deadlines. We will continue to keep you informed as the discussions progress with the certified partners.

 

Next Steps for You

  • Determine if your business falls under the scope of the new compliance requirements i.e B2C Sales

  • Review how you’re currently using Zoho for B2C billing.

  • If you need a certified solution before September 1, 2025, consider transitioning to another platform before the deadline

 

We’re here to help. If you have any questions or need support, reach out to us at support@eu.zohobilling.com.

 

 

Thank you for choosing Zoho.

– The Zoho Team

    Access your files securely from anywhere









                          Zoho Developer Community




                                                • Desk Community Learning Series


                                                • Digest


                                                • Functions


                                                • Meetups


                                                • Kbase


                                                • Resources


                                                • Glossary


                                                • Desk Marketplace


                                                • MVP Corner


                                                • Word of the Day


                                                • Ask the Experts



                                                          • Sticky Posts

                                                          • Les Zoholics sont de retour !

                                                            Bonjour à tous,  Nous avons (encore une fois) une bonne nouvelle à vous partager : nous allons enfin pouvoir nous rencontrer ! Et pas dans n'importe quel contexte, mais lors de notre conférence annuelle : les Zoholics ! Mais que sont les Zoholics me direz-vous
                                                          • Novembre : un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous,  L'année 2021 arrive presque à sa fin, mais nous continuons à avoir de nombreuses actualités à vous partager. En voici un résumé ! Nous avons eu notre première session "Ask The Experts" sur notre nouvelle version Zoho One 2021 et vous
                                                          • Août : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Et bonne rentrée ! Comme chaque mois voici un résumé de ce qui s'est passé sur Community et dans l'actualité de Zoho en général. La grande nouvelle de mois d'Août est l'arrivée de la fonction Canvas : le premier studio de conception pour
                                                          • Juillet : Un résumé de ce qui s'est passé le mois dernier sur Community

                                                            Bonjour à tous, Le premier mois de l'été se termine, et si certain profitent d'un repos bien mérité, sur Community on continue à en apprendre toujours plus sur nos produits Zoho. Notre série sur Zoho CRM se réinvente avec la découverte de notre fonction
                                                          • Community Digest - Résumé de mai 2021

                                                            Bonjour à tous, Que s'est il passé en Mai sur notre page Community France ? En plus de nos articles Trucs et Astuces, vous avez été nombreux a réagir, nous poser des questions ou encore publier vos propres conseils ! Vos les différents sujets abordés


                                                          Manage your brands on social media



                                                                Zoho TeamInbox Resources



                                                                    Zoho CRM Plus Resources

                                                                      Zoho Books Resources


                                                                        Zoho Subscriptions Resources

                                                                          Zoho Projects Resources


                                                                            Zoho Sprints Resources


                                                                              Qntrl Resources


                                                                                Zoho Creator Resources



                                                                                    Zoho CRM Resources

                                                                                    • CRM Community Learning Series

                                                                                      CRM Community Learning Series


                                                                                    • Kaizen

                                                                                      Kaizen

                                                                                    • Functions

                                                                                      Functions

                                                                                    • Meetups

                                                                                      Meetups

                                                                                    • Kbase

                                                                                      Kbase

                                                                                    • Resources

                                                                                      Resources

                                                                                    • Digest

                                                                                      Digest

                                                                                    • CRM Marketplace

                                                                                      CRM Marketplace

                                                                                    • MVP Corner

                                                                                      MVP Corner







                                                                                        Design. Discuss. Deliver.

                                                                                        Create visually engaging stories with Zoho Show.

                                                                                        Get Started Now


                                                                                          Zoho Show Resources

                                                                                            Zoho Writer

                                                                                            Get Started. Write Away!

                                                                                            Writer is a powerful online word processor, designed for collaborative work.

                                                                                              Zoho CRM コンテンツ






                                                                                                Nederlandse Hulpbronnen


                                                                                                    ご検討中の方




                                                                                                          • Recent Topics

                                                                                                          • Canvas: is it possible to have a fixed header?

                                                                                                            Hello. Does Canvas provide the option to have a fixed header, similar to the standard view? It would also be interesting for other parts of the interface, like the header or sidebar of the tab section. Thanks!
                                                                                                          • Replacing email ID,

                                                                                                            In zoho sheets If I am sending it as an email attachments can I replace sender email ID from notifications to my email ID.
                                                                                                          • Limited layout rules in a module

                                                                                                            There is a limit of 10 layout rules per module. Is there a way to get that functionality through different customization or workflow + custom function (easily accessible), etc. Having just 10 is limiting especially if module contains a lot of data. Are
                                                                                                          • Introducing Lead Capture: Empower exhibitors to capture leads effortlessly

                                                                                                            Events provide a great opportunity for exhibitors to generate awareness and engage with potential customers. Efficiently distributing attendee information to exhibitors through a seamless and secure way is of paramount importance. Introducing Lead Capture
                                                                                                          • dealing with post dated cheques

                                                                                                            Hi, can you help me please the best way to deal with this We sell an item of three months duration that is paid for with post dated cheques in monthly stages example - item is sold £3000 Cheque 1 is for £1000 due at time of sale (say Sept) cheque 2 is dated 25th of next month (Oct) cheque 3 is dated 25th of next month +1 (Nov) Now, with invoice number one it's simple - i send a standard invoice as usual But with the other two here's what i want zoho to do next month i want it to send an invoice on
                                                                                                          • Using Contains as a filter

                                                                                                            We are using Zoho Reports, ServiceDesk Plus analytics. I do not see how to create a report filter using Contains comparison of a string values, is one string contained in another. For example, Task Title contains the word Monitor. Is this possible in Zoho Reports?  This reporting feature is available in SDP reporting. Thanks in advance, Craig Rice
                                                                                                          • Mass import of documents into Zoho Writer

                                                                                                            I'm using Google's word processor at the moment but feel that Zoho does a better job (on the online apps market). Iwant to move my documents (about 50-70) to Zoho but it seems to me that I have to import them seperately. Is it already possible to upload several documents at a time or is this a forthcoming feature? Cheers Rolli :?:
                                                                                                          • Set off Unearned Revenue

                                                                                                            Hi, I would like to get a clarification on the below. I have an opening balance of BD.725/- in my Unearned Revenue A/c which includes the overpayments of 6 clients. No One of my clients settled his invoices by paying the value of the invoice less the
                                                                                                          • How Zoho Desk contributes to the art of savings

                                                                                                            Remember the first time your grandmother gave you cash for a birthday or New Year's gift, Christmas gift, or any special day? You probably tucked that money safely into a piggy bank, waiting for the day you could buy something precious or something you
                                                                                                          • Add Webhook Response Module to Zoho Flow

                                                                                                            Hi Zoho Flow Team, We’d like to request a Webhook Response capability for Zoho Flow that can return a dynamic, computed reply to the original webhook caller after / during the flow runs. What exists today Zoho Flow’s webhook trigger can send custom acknowledgements
                                                                                                          • Installing EMAIL Setup in New Domain

                                                                                                            Respected Support team, I'm facing an issue with cloudflare in Pakistan, I want to setup Zoho Mail Setup but I Don't know how to enable Zoho mail setup without cloudflare. My Website https://stumbleguyzzapk.com/, https://fakservices.com/ is using CF,
                                                                                                          • Fill Colors

                                                                                                            Hello, Just curious, is it possible to manage the Used and standard colors in the fill drop down menu ? I would like to change/edit them is possible to colors I frequently use. Thanks for you reply, Bruce
                                                                                                          • When moments in customer support get "spooky"

                                                                                                            It’s Halloween again! Halloween is celebrated with spooky symbols and meanings based on history and traditions, with each region adding its own special touch. While we were kids, we would dress up in costumes along with friends, attend parties, and enjoy
                                                                                                          • How can I delete duplicate transactions?

                                                                                                            I want to delete the duplicates not simply exclude them. I have duplicates, because I had automatic bank feeds turned on (had to make sure this critical functionality was working before migrating to Zoho). Now when I import my csv's exported from Wave,
                                                                                                          • Python - code studio

                                                                                                            Hi, I see the code studio is "coming soon". We have some files that will require some more complex transformation, is this feature far off? It appears to have been released in Zoho Analytics already
                                                                                                          • Multiple email addresses

                                                                                                            Multiple email addresses: I understand there is the ability to add an additional email field to a contact, but the functionality here needs to be drastically revised. Currently, this second email address does not log under the contact email history, nor is it available as a send address when using the Send Mail button within CRM. We recently migrated from GoldMine. I hate GoldMine, but there is one thing they did well: Email. I suggest copying them. Change the email field to an editable picklist,
                                                                                                          • ViewID and Zoho Desk API

                                                                                                            I'm looking at the documentation for Listing contacts and it looks like you can filter by ViewID. I assume this is views created in a department or all departments. Is this correct? And if so, how do I find the ViewID for that view? EDIT: I see the view
                                                                                                          • Ability to Link Reported Issues from Zoho Desk to Specific Tasks or Subtasks in Zoho Projects

                                                                                                            Hi Zoho Desk Team, Hope you're doing well. When reporting a bug from Zoho Desk to Zoho Projects, we’ve noticed that it’s currently not possible to select an existing task or subtask to associate the issue with. However, when working directly inside Zoho
                                                                                                          • Print Tickets

                                                                                                            We have field engineers who visit customers. We would like the option to print a job sheet with full details of the job and account/contact details.
                                                                                                          • Zoho Desk integration with Power BI

                                                                                                            Hi, I want to be able to create a Power BI report which has live updates of ticket data from zoho desk, is this possile at all? Thanks Jack
                                                                                                          • Ability to Attach Images When Reporting Issues to Zoho Projects from Zoho Desk

                                                                                                            Hi Zoho Desk Team, Hope you’re doing well. We’re using the Zoho Desk–Zoho Projects integration to report bugs directly from support tickets into the Zoho Projects issue tracker. This integration is extremely useful and helps us maintain smooth coordination
                                                                                                          • Ability to Choose Task List and Add Subtasks When Creating Tasks from Zoho Desk

                                                                                                            Hi Zoho Desk Team, Hope you’re doing well. We’re using the Zoho Desk–Zoho Projects integration to seamlessly connect customer tickets with project tasks. While the integration works great overall, we noticed two important limitations that affect our workflow
                                                                                                          • Sync Task Status from Zoho Projects to Zoho Desk

                                                                                                            Hi Zoho Desk Team, Hope you’re doing well. We’re actively using the Zoho Desk–Zoho Projects integration, which helps our support and project teams stay aligned. However, we noticed that when we change a task’s status in Zoho Projects, the change is not
                                                                                                          • Default/Private Departments in Zoho Desk

                                                                                                            1) How does one configure a department to be private? 2) Also, how does one change the default department? 1) On the list of my company's Zoho Departments, I see that we have a default department, but I am unable to choose which department should be default. 2) From the Zoho documentation I see that in order to create a private department, one should uncheck "Display in customer portal" on the Add Department screen. However, is there a way to change this setting after the department has been created?
                                                                                                          • Zoho CRM IP Addresses to Whitelist

                                                                                                            We were told to whitelist IP addresses from Zoho CRM.  (CRM, not Zoho Mail.) What is the current list of IP Addresses to whitelist for outbound mail? Is there a website where these IP addresses are published and updated?  Everything I could find is over
                                                                                                          • Color of Text Box Changes

                                                                                                            Sometimes I find the color of text boxes changed to a different color. This seems to happen when I reopen the same slide deck later. In the image that I am attaching, you see that the colors of the whole "virus," the "irology" part of "virology," and
                                                                                                          • The difference between Zoho Marketing Automation and Zoho Campaigns

                                                                                                            Greetings Marketers! This post aims to differentiate between Zoho Marketing Automation and Zoho Campaigns. By the time you get to the end of the post, you will be able to choose a product that objectively suits you. What is Zoho Marketing Automation?
                                                                                                          • How to use Rollup Summary in a Formula Field?

                                                                                                            I created a Rollup Summary (Decimal) field in my module, and it shows values correctly. When I try to reference it in a Formula Field (e.g. ${Deals.Partners_Requested} - ${Deals.Partners_Paid}), I get the error that the field can’t be found. Is it possible
                                                                                                          • Zoho Mail Android app update - View emails shared via Permalink on the app.

                                                                                                            Hello everyone! In the latest version(v2.8.2) of the Zoho Mail Android app update, we have brought in support to access the emails shared via permalink within the app. Earlier, when you click the permalink of an email, you'll be redirected to a mobile
                                                                                                          • Let us view and export the full price books data from CRM

                                                                                                            I quote out of CRM, some of my clients have specialised pricing for specific products - therefore we use Price Books to manage these special prices. I can only see the breakdown of the products listed in the price book and the specialised pricing for
                                                                                                          • Weekly Tips: Manage External Images in Zoho Mail

                                                                                                            When you receive emails every day, whether from clients, newsletters, or services, many of them contain external images that automatically load when you open the message. While this can make emails look more engaging, it can also impact your privacy and
                                                                                                          • How to display Motivator components in Zoho CRM home page ?

                                                                                                            Hello, I created KPI's, games and so but I want to be able to see my KPI's and my tasks at the same time. Is this possible to display Motivator components in Zoho CRM home page ? Has someone any idea ? Thanks for your help.
                                                                                                          • Introducing Record Summary: smarter insights at your fingertips

                                                                                                            Hello everyone, We’re excited to introduce the Record Summary feature. This powerful addition makes use of Zia to simplify how you interact with your CRM data, providing a seamless, consolidated view of critical record information. Scrolling through the
                                                                                                          • Account in Quick View Filter

                                                                                                            I have a report that I often run against a specific Account. Every time, I have to go into the edit menu and change the Advanced Filter. I would prefer to use the Quick View Filter, but it does not allow me to use the one and only field that makes any
                                                                                                          • Unable to confirm Super Admin assignment — confirmation button not working

                                                                                                            I’m trying to change the roles within my organization. I am currently a super admin and would like to add another user as a super admin. When I attempt to confirm the action, a screen appears asking for my password to verify my identity. However, when
                                                                                                          • Delegates should be able to delete expenses

                                                                                                            I understand the data integrity of this request. It would be nice if there was a toggle switch in the Policy setting that would allow a delegate to delete expenses from their managers account. Some managers here never touch their expense reports, and
                                                                                                          • Function #9: Copy attachments of Sales Order to Purchase Order on conversion

                                                                                                            This week, we have written a custom function that automatically copies the attachments uploaded for a sales order to the corresponding purchase order after you convert it. Here's how to configure it in your Zoho Books organization. Custom Function: Hit
                                                                                                          • Kaizen #8 - Handling Recurrence and Participants in the Events Module via API

                                                                                                            Hello everyone! We are back this week with an exciting post—Handling recurrence and participants in the Events module through API. First things first—What is the Events module? "Events" is a part of the Activities module in Zoho CRM.  An event is an activity that happens at a given place and time. You can find Events on the user's Zoho CRM's home page, Activities home page, Calendar, and in other related records. What are the types of Events? Events are of two types—Recurring and non-recurring events.
                                                                                                          • Marketer’s Space - Get Holiday-Ready with Zoho Campaigns

                                                                                                            Hello marketers, Welcome back to another post in Marketer’s Space! Q4 is packed with opportunities to connect with your audience - from Halloween, Black Friday, and Cyber Monday, to Thanksgiving, Christmas, and New Year. In this post, we’ll look at how
                                                                                                          • Personalized demo

                                                                                                            can I know more about the personalized demo we are construction company and
                                                                                                          • Next Page